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Notices descriptives
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" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Gratteloup – Pontets – Les Rannaux – En Balessert" : remplacement de la conduite maîtresse entre les réservoirs de Balessert et des Rannaux, aménagement du réseau de distribution de l’eau et de défense incendie
"Gratteloup – Pontets – Les Rannaux – En Balessert" : remplacement de la conduite maîtresse entre les réservoirs de Balessert et des Rannaux, aménagement du réseau de distribution de l’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Installation de réducteurs de pression Clayton
Installation de réducteurs de pression Clayton
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des canons
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des canons
"Les Vassaux – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Vassaux – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom PTT, poste de Founex, installation d’antennes paraboliques
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom PTT, poste de Founex, installation d’antennes paraboliques
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Swisscom, Orange, téléréseau
Swisscom, Orange, téléréseau
Décoration de Noël et éclairage public
Décoration de Noël et éclairage public
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Ecoles privées
Ecoles privées
Cantine scolaire La Cafette 
Cantine scolaire La Cafette 
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Associations et unions diverses
Associations et unions diverses
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Association des Communes vaudoises (ADCV)
Conseil régional
Conseil régional
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Dons
Dons
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Association du personnel enseignant regroupement de Coppet
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)
Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Description des postes - cahier des charges
Description des postes - cahier des charges
Banques – Institutions financières
Banques – Institutions financières
Fondation - Dons - Legs
Fondation - Dons - Legs
Dons
Dons
Dons
Dons
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Promotion économique
Promotion économique
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
" Les Druvières " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
" Les Druvières " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Perchettes – Chemin du Lac) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Grandes Vignes" (Chemin des Perchettes – Chemin du Lac) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
"Les Chaucheys" : aménagement du réseau de distribution d’eau
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Soufflettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassens – Petit Truet" : équipement de la parcelle no 150 en égouts, distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassens – Petit Truet" : équipement de la parcelle no 150 en égouts, distribution d’eau et de défense incendie
"Les Jugements – Prés Doraux – Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Jugements – Prés Doraux – Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
"Les Chaucheys" : équipement de la parcelle
Liaisons des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie des communes de Coppet et Founex, zone inférieure (route Suisse) et zone supérieur (route du Jura – route de Founex)
Liaisons des réseaux de distribution d’eau et de défense incendie des communes de Coppet et Founex, zone inférieure (route Suisse) et zone supérieur (route du Jura – route de Founex)
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Traversée du village : remplacement de la conduite de distribution d’eau et de défense incendie et extension du réseau
Traversée du village : remplacement de la conduite de distribution d’eau et de défense incendie et extension du réseau
Projet d’extension des collecteurs d'eaux usées (EU) et d'eaux claires (EC) à "La Traversée du Village"
Projet d’extension des collecteurs d'eaux usées (EU) et d'eaux claires (EC) à "La Traversée du Village"
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Bajules", "Les Arzilières" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Au Pralet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (Chemin de la Butte) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" : extension du réseau
"Les Pâles" : extension du réseau
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
"Petit Truet" : remplacement de la conduite d’eau
Inondations du 8 mars 2001
Inondations du 8 mars 2001
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
Avenue de Bossey – Route Cantonale 1 : débordement
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
Dépotoir de "Pacoty" : assainissement
Ancienne décharge au lieu-dit "Les Cuttemers", pollution de la zone de captage aux "Puits des Ranneaux", parcelle
Ancienne décharge au lieu-dit "Les Cuttemers", pollution de la zone de captage aux "Puits des Ranneaux", parcelle
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Dépotoir "Des Vassaux" : assainissement
Ecoles privées : Ecole Internationale de Genève "La Châtaigneraie", Collège protestant Romand, Ecole Ménagère "La Roseraie, Coppet"
Ecoles privées : Ecole Internationale de Genève "La Châtaigneraie", Collège protestant Romand, Ecole Ménagère "La Roseraie, Coppet"
Ecoles privées
Ecoles privées
Cantines scolaires – Réfectoires
Cantines scolaires – Réfectoires
La Cafette de Founex
La Cafette de Founex
Ludothèque
Ludothèque
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Hôpital du district de Nyon
Hôpital du district de Nyon
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Puits et fontaines : utilisation de l’eau des fontaines par le Châtelain Marteray
Sources : captage
Sources : captage
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
Sources : captage, alimentation en eau potable des communes de Coppet et Founex
Service des eaux : réseau
Service des eaux : réseau
"Village – Druvières – Route cantonale 1" : modification et extension du réseau de distribution et de défense incendie
"Village – Druvières – Route cantonale 1" : modification et extension du réseau de distribution et de défense incendie
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"A Châtaigneraie" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Véhicules, matériel et outillage
Véhicules, matériel et outillage
Permis de construire
Permis de construire
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Police des constructions
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Aménagement d'un parking de 28 places sur la parcelle no 59
Parkings
Parkings
Association vaudoise des petites familles
Association vaudoise des petites familles
Les amis de Châtaigneriaz
Les amis de Châtaigneriaz
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