Affichage de 1961 résultats
Notices descriptivesGénéralités, réglementation
Généralités, réglementation
Correspondance
Correspondance
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Taxe déchet et taxe d’épuration
Taxe déchet et taxe d’épuration
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Administration
Administration
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Repas du personnel communal
Repas du personnel communal
Calendrier des manifestations
Calendrier des manifestations
Société féminine de gymnastique
Société féminine de gymnastique
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Impôts
Impôts
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Analyses, contrôles
Analyses, contrôles
Piscines, séparateurs de graisse
Piscines, séparateurs de graisse
Jeunesse
Jeunesse
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités
Généralités
Réaffectation du domaine des Vues
Réaffectation du domaine des Vues
Routes communales
Routes communales
Entretien, nettoyage
Entretien, nettoyage
Affichages publicitaires
Affichages publicitaires
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Installations privées
Installations privées
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Paroisse catholique de Saint-Robert
Paroisse catholique de Saint-Robert
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Inspection des denrées alimentaires
Inspection des denrées alimentaires
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Conseil régional
Conseil régional
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Tout-ménage
Tout-ménage
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Amicale des Brûle Sapins
Amicale des Brûle Sapins
L'Helvétienne
L'Helvétienne
La Poste
La Poste
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Dons
Dons
Responsabilité civile
Responsabilité civile
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
Bureau électoral, votations-élections
Bureau électoral, votations-élections
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Mise au concours
Mise au concours
Mise au concours : technicien communal (100%)
Mise au concours : technicien communal (100%)
Dossier du personnel : V. S.
Dossier du personnel : V. S.
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Office du tourisme
Office du tourisme
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Correspondance
Correspondance
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Transformation de l'auberge communale: soumissions
Transformation de l'auberge communale: soumissions
Manifestations publiques
Manifestations publiques
Télécommunication, réseau téléphonique
Télécommunication, réseau téléphonique
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Rives
Rives
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Paroisses catholiques
Paroisses catholiques
Commission intercommunale du sport
Commission intercommunale du sport
Marquage routier
Marquage routier
Mariage, divorces
Mariage, divorces
Déclaration concernant le nom
Déclaration concernant le nom
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Pompes funèbres
Pompes funèbres
Décompte
Décompte
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle, centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Etablissements médico-sociaux
Etablissements médico-sociaux
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), mise en place de la taxe au sac
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), mise en place de la taxe au sac
Municipalité
Municipalité
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Rôles des électeurs
Rôles des électeurs
Offres spontanées
Offres spontanées
Romande Energie
Romande Energie
Télécommunications – téléphone
Télécommunications – téléphone
Egouts, collecteurs
Egouts, collecteurs
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Sports
Sports
Commission intercommunale
Commission intercommunale
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
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