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Ecoles privées
Ecoles privées
Aide sociale
Aide sociale
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Registre foncier
Registre foncier
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Autres églises
Autres églises
Sentences municipales - Amendes
Sentences municipales - Amendes
Journaux de poste
Journaux de poste
Aide sociale
Aide sociale
Prévention
Prévention
Gestion informatique du territoire
Gestion informatique du territoire
Cheminement piétonnier entre le chemin de la Treille et la route de Châtaigneriaz au lieu-dit "Les Fancous"
Cheminement piétonnier entre le chemin de la Treille et la route de Châtaigneriaz au lieu-dit "Les Fancous"
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
Passages sous-voie
Passages sous-voie
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Administration
Administration
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
Police des constructions
Police des constructions
Abribus
Abribus
Plan de la commune
Plan de la commune
Sociétés locales
Sociétés locales
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Founex Loisirs, Société de développement
Founex Loisirs, Société de développement
Founex Events
Founex Events
Nids de chenilles processionnaires
Nids de chenilles processionnaires
Forêt
Forêt
Municipalité
Municipalité
Police sanitaire
Police sanitaire
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Inhumations
Inhumations
Gestion du cimetière
Gestion du cimetière
Routes cantonales
Routes cantonales
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Parkings
Parkings
Service hivernal
Service hivernal
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Distribution – Installation
Distribution – Installation
L'Helvétienne
L'Helvétienne
Cercle d’escrime de Founex
Cercle d’escrime de Founex
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Registre civique
Registre civique
Stages et travail d’été
Stages et travail d’été
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Bâtiments
Bâtiments
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Semaine du soir
Semaine du soir
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
Marquage routier
Marquage routier
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
Municipalité
Municipalité
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Mise au concours : chef de service (100 %)
Mise au concours : chef de service (100 %)
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Sentences municipales, amendes
Sentences municipales, amendes
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Hôpital régional - Ambulance
Hôpital régional - Ambulance
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3)
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3)
Routes communales
Routes communales
Service hivernal
Service hivernal
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
Fête au village
Fête au village
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Assurances choses
Assurances choses
Bâtiments : sinistres
Bâtiments : sinistres
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Publication et étude sur la commune, presse
Publication et étude sur la commune, presse
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Exonérations
Exonérations
Exonérations
Exonérations
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Formation
Formation
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Hôpital régional, ambulance
Hôpital régional, ambulance
Entretien du parc véhicules et poids public
Entretien du parc véhicules et poids public
Plan directeur régional du district de Nyon
Plan directeur régional du district de Nyon
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Results 301 to 400 of 1961