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Ecoles primaires 1906-1955

  1. Correspondance, rapport de police, circulaires, extrait du procès-verbal de la conférence des régents et régentes de la commune d'Yverdon (1906-1927).
  2. Correspondance (1928-1933).
  3. Rapports, circulaires, correspondance (1934-1937).
  4. Rapports, circulaires, correspondance (1938-1941).
  5. Rapports, correspondance (1943-1955).

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Fondation Bourgeois

Documents relatifs à la fondation Jean-David Bourgeois pour les pauvres : testament, correspondance, comptes 1838-1877, notice historique (E.Bourgeois, 1913)

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Bourgeois naissances (mariages) 1856-1958

Classement par folio.
Rubriques : Registre de l'Etat-civil, Nom des époux, prénom des époux, prénom des pères et mères des époux, date de la naissance, lieu de naissance, autres bourgeoisies, date de la célébration du mariage, lieu où le mariage a été célébré, date de la reconnaissance de la Municipalité comme bourgeois.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Recours prix des patentes 1938

Lettre-formulaire de la commune demandant des informations complémentaires aux recourants contre le prix des patentes. Complétées par les recourants. Une lettre-formulaire vierge.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Maisonneurs comptes du 18e siècle 1760-1783

Comptes des matériaux vendus par les maisonneurs 1760-1783, présentés devant les conseils. Contient de nombreux noms de bourgeois et l'indication de ce qu'ils ont achetés (type de matériaux et quantité).

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Incendies, pompiers : règlements, assurances, correspondance, procès-verbaux, publications 1842-1917

Diverses brochures, cf. 6.1
Recueil de pièces concernant le Service des incendies, 1901-1907.
Inventaire et police d'assurance pour les Moulins, 1842.
Incendie Café des Négociants, 1895.
Incendie Vermont, 1896.
PV de la commission des pompes, 1845-1850.
Incendie, répertoire du personnel, 1868-?

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Archives Inventaire 1921 - 1922 (John Landry)

1ère partie : Regeste d’Yverdon, en 1882, par le Professeur de Muralt (couvre la période de 69 à 1843).
2ème partie : Inventaire pratique des archives de la Commune d'Yverdon, établi en 1922-1923 par John Landry et Alfred Lecoultre (note collée sur la couverture intérieure de Z 1).

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Pompiers

Correspondance concernant le Corps des sapeurs pompiers de la ville. Règlement.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Ecoles, Règlements, programmes, rapports Municipalité, contrats d'apprentissage, fiche d'orientation professionnelle, lois et règlements cantonaux, assurance infantile, musée scolaire cantonal, conférences, liste ouvrages bibliothèque Collège 1870-1948

Documents concernant Yverdon :

  • Réglement pour les exercices des écoliers du collège académique, juillet 1818

  • Bibliothèque du collège d'Yverdon, 1872

  • Arrêté du 19 avril 1948 sur l'organisation des départements

  • Arrêté du 19 avril 1948 sur l'état, la classification et la définition des fonctions publiques cantonales.

  • Exposé des motifs et projet de loi sur l'enseignement professionnel, 1921

  • Rapport sur le projet d'impôt pour l'année 1889, présenté par la commission au Conseil Communal d'Yverdon

  • Loi du 28 janvier 1935 sur la formation professionnelle

  • Loi du 9 mai 1889 sur l'instruction publique primaire.

  • Loi du 15 mai 1906 sur l'instruction publique primaire. Entrée en vigueur le 1er janvier 1907. Abroge la loi du 9 mai 1889 ; du 14 novembre 1903.

  • Rapport au Conseil Communal d'Yverdon sur le projet d'impositions communales qui lui a été présenté dans sa séance du 27 février 1871

  • Arrêté du 29 septembre 1920 fixant la contribution des membres de la Caisse cantonale vaudoise d'assurance infantile en case de maladie. Exercice 1921-22.

  • Livret de membre de la fédération des Sociétés d'anciens élèves des écoles techniques de la Suisse Occidentale, 1939-40

  • Règlement et programme de l'École professionnelle d'Yverdon, 27 avril 1907

  • Règlement organique de l'Ecole professionnelle d'Yverdon. Approuvé en 1913.

  • Règlement organique et programme d'étude de l'Ecole professionnelle d'Yverdon, 1924

  • Règlement organique de l'École cantonale de dessin et d'arts décoratifs. Entrée en vigueur en 1923.

  • Contrat d'apprentissage entre la Commission scolaire, représentée par le Directeur de l'Ecole professionnelle, d'une part, et M. ...

  • Règlement des cours professionnels de la commune d'Yverdon, 1924

  • Cours professionnels Yverdon - Historique, Organisation, Programme, Règlements, 1901

  • Règlement pour les écoles priomaires du canton de Vaud. Adopté et enrtrée en vigueur en 1890.

  • Règlement pour les écoles priomaires du canton de Vaud. Adopté et enrtrée en vigueur en 1931.

  • Règlement pour l'école enfantine de Gleyres, 1892

  • Règlement pour les écoles primaires de Lausanne. Classes gardiennes. Adopté en 1902.

  • Règlement des classes gardiennes. Genève. Adopté en 1902. Abroge celui du 8 mai 1888.

  • Règlement pour les Ecoles publiques d'Yverdon. Entrée en vigueur 1912. Abroge les règlement antérieurs et l'arrêté du Conseil communal du 8 mars 1901. Deux examplaires avec documents annexé collés.

  • Commune d'Yverdon - Extrait des registres du conseil communal, 8 mars 1901

  • Règlement concernant les fonctions de Directeur des écoles publiques de la commune d'Yverdon, 1885

  • Rapport à la Municipalité d'Yverdon sur les Ecoles communales, 1877

  • Règlement municipal concernant la disponibilité des salles & locaux de réunion . Adopté en 1898. Collé dans le règl. pour les Ecoles publiques de 1912.

  • Statuts et règlement de l'Ecole enfantine publique d'Yverdon. Entrée en vigueur 1888.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

1 dossier "Officiel antérieur à 1929" (provenance Travaux), copies lettres : Alignement route cantonale n° 402 (1926), plan d'extension (1913), convention Société d'amélioration de la race chevaline, convention (original, signé, 1917), taupes (1923), déviation voie ferrée (1924), transformations bâtiment non autorisées (1924), Montagne (1925), règlement plan d'extension Vevey (1926), règlement égouts (1927), 4 Marronniers (1927), hangar battoir à grains (1927), route cantonale n° 408 (1927), plan d'Yverdon (1928) 1913-1928

Dossier de documents divers: conventions, règlements, routes liés notamment à la SARC, à la montagne de la ville
A classer dans leur dossier d'affaire respectif.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

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