Cote
001698-0 Admin-(1)-S-6
Titre
Actes perpétuels 1784-1894, Cote supprimée : voir Actes 1
Date(s)
- 1784 - 1894 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Reproduction photographique de l'acte d'achat du château 1804, Louise Decoppet, mars 2003
Unités de description associées
Note
Bureau Syndic
Aux Archives en 2002
Pas de cote sur le volume, mais n° 1
Documents dès 1874.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1762