Cote
001698-0 Admin-(1)-G-a-5
Titre
1 dossier "Officiel antérieur à 1929" (provenance Travaux), copies lettres : Alignement route cantonale n° 402 (1926), plan d'extension (1913), convention Société d'amélioration de la race chevaline, convention (original, signé, 1917), taupes (1923), déviation voie ferrée (1924), transformations bâtiment non autorisées (1924), Montagne (1925), règlement plan d'extension Vevey (1926), règlement égouts (1927), 4 Marronniers (1927), hangar battoir à grains (1927), route cantonale n° 408 (1927), plan d'Yverdon (1928) 1913-1928
Date(s)
- 1913 - 1928 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Inf. 0.01 m.l.
1 chemise cartonnée
Feuillets formats divers
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Dossier de documents divers: conventions, règlements, routes liés notamment à la SARC, à la montagne de la ville
A classer dans leur dossier d'affaire respectif.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Communications \ Routes \ Ga 5
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Se trouvait dans cartable Ga 4
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1373
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
complété: 17.12.2019, Brand (Patricia)