Documents relatifs à la fondation Jean-David Bourgeois pour les pauvres : testament, correspondance, comptes 1838-1877, notice historique (E.Bourgeois, 1913)
Classement par folio. Rubriques : Registre de l'Etat-civil, Nom des époux, prénom des époux, prénom des pères et mères des époux, date de la naissance, lieu de naissance, autres bourgeoisies, date de la célébration du mariage, lieu où le mariage a été célébré, date de la reconnaissance de la Municipalité comme bourgeois.
Lettre-formulaire de la commune demandant des informations complémentaires aux recourants contre le prix des patentes. Complétées par les recourants. Une lettre-formulaire vierge.
Comptes des matériaux vendus par les maisonneurs 1760-1783, présentés devant les conseils. Contient de nombreux noms de bourgeois et l'indication de ce qu'ils ont achetés (type de matériaux et quantité).
Diverses brochures, cf. 6.1 Recueil de pièces concernant le Service des incendies, 1901-1907. Inventaire et police d'assurance pour les Moulins, 1842. Incendie Café des Négociants, 1895. Incendie Vermont, 1896. PV de la commission des pompes, 1845-1850. Incendie, répertoire du personnel, 1868-?
Rapport annuel du directeur : autorités scolaires, enseignement, enseignement d'appui, activités parascolaires, sport et plein air, administration, sécurité, santé et hygiène, locaux et matériel.
1ère partie : Regeste d’Yverdon, en 1882, par le Professeur de Muralt (couvre la période de 69 à 1843). 2ème partie : Inventaire pratique des archives de la Commune d'Yverdon, établi en 1922-1923 par John Landry et Alfred Lecoultre (note collée sur la couverture intérieure de Z 1).
Procès-verbaux des commissions et sous-commissions, questionnaire complété par les services communaux, document de travail "Hypothèses de développement".
Réglement pour les exercices des écoliers du collège académique, juillet 1818
Bibliothèque du collège d'Yverdon, 1872
Arrêté du 19 avril 1948 sur l'organisation des départements
Arrêté du 19 avril 1948 sur l'état, la classification et la définition des fonctions publiques cantonales.
Exposé des motifs et projet de loi sur l'enseignement professionnel, 1921
Rapport sur le projet d'impôt pour l'année 1889, présenté par la commission au Conseil Communal d'Yverdon
Loi du 28 janvier 1935 sur la formation professionnelle
Loi du 9 mai 1889 sur l'instruction publique primaire.
Loi du 15 mai 1906 sur l'instruction publique primaire. Entrée en vigueur le 1er janvier 1907. Abroge la loi du 9 mai 1889 ; du 14 novembre 1903.
Rapport au Conseil Communal d'Yverdon sur le projet d'impositions communales qui lui a été présenté dans sa séance du 27 février 1871
Arrêté du 29 septembre 1920 fixant la contribution des membres de la Caisse cantonale vaudoise d'assurance infantile en case de maladie. Exercice 1921-22.
Livret de membre de la fédération des Sociétés d'anciens élèves des écoles techniques de la Suisse Occidentale, 1939-40
Règlement et programme de l'École professionnelle d'Yverdon, 27 avril 1907
Règlement organique de l'Ecole professionnelle d'Yverdon. Approuvé en 1913.
Règlement organique et programme d'étude de l'Ecole professionnelle d'Yverdon, 1924
Règlement organique de l'École cantonale de dessin et d'arts décoratifs. Entrée en vigueur en 1923.
Contrat d'apprentissage entre la Commission scolaire, représentée par le Directeur de l'Ecole professionnelle, d'une part, et M. ...
Règlement des cours professionnels de la commune d'Yverdon, 1924
Cours professionnels Yverdon - Historique, Organisation, Programme, Règlements, 1901
Règlement pour les écoles priomaires du canton de Vaud. Adopté et enrtrée en vigueur en 1890.
Règlement pour les écoles priomaires du canton de Vaud. Adopté et enrtrée en vigueur en 1931.
Règlement pour l'école enfantine de Gleyres, 1892
Règlement pour les écoles primaires de Lausanne. Classes gardiennes. Adopté en 1902.
Règlement des classes gardiennes. Genève. Adopté en 1902. Abroge celui du 8 mai 1888.
Règlement pour les Ecoles publiques d'Yverdon. Entrée en vigueur 1912. Abroge les règlement antérieurs et l'arrêté du Conseil communal du 8 mars 1901. Deux examplaires avec documents annexé collés.
Commune d'Yverdon - Extrait des registres du conseil communal, 8 mars 1901
Règlement concernant les fonctions de Directeur des écoles publiques de la commune d'Yverdon, 1885
Rapport à la Municipalité d'Yverdon sur les Ecoles communales, 1877
Règlement municipal concernant la disponibilité des salles & locaux de réunion . Adopté en 1898. Collé dans le règl. pour les Ecoles publiques de 1912.
Statuts et règlement de l'Ecole enfantine publique d'Yverdon. Entrée en vigueur 1888.
Dossier de documents divers: conventions, règlements, routes liés notamment à la SARC, à la montagne de la ville A classer dans leur dossier d'affaire respectif.