- CH 001827-X (1)-2-(1)-10-08-(08)
- Dossier
- 1990 - 1991
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes et permis de construire et enquêtes, décisions de la Commission de recours, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes et permis de construire et enquêtes, décisions de la Commission de recours, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, photographies, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, contrats d'entretien, contrats de droit administratif
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des effectifs, budgets, décomptes
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Incendie lors des travaux de transformation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapport de police, procès-verbal d'audition, commandements de payer
Plan de quartier "Champ David"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspodnance, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions d'aménagements collectifs
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, actes de vente, mutations, division, échanges et réunion de biens-fonds
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, schéma
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Fait partie de Begnins - Commune
Administration générale – Autorités
Fait partie de Begnins - Commune
Le fonds contient des documents couvrant la période de 1406 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Begnins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1728, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1564. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Begnins dès 1600.
Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cessions, expropriations, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Bâtiment locatif du Sidan (Chemin du Sidan 2-4)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, expertise, factures, décomptes, photographies, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrat avec l'architecte
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, préavis, rapports techniques et d'inspection, instruction d'entretien, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement, projets, liste des participants, rapport du jury
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans, procès-verbaux d'auditions
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, contrats d'entreprises
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Administration communale (Route de Saint-Cergue 14)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Documents d'enquêtes, oppositions, règlement, préavis, plans, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Aménagement du Centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres