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Notices descriptives
Begnins - Commune
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Plan directeur

  • CH 001827-X (1)-2-(8)-82-05-(06)-(08)
  • Dossier
  • 1983 - 1989
  • Fait partie de Begnins - Commune

Plans, photographies, rapports

Actes perpétuels

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(08)
  • Dossier
  • 1993 - 1997
  • Fait partie de Begnins - Commune

Conventions, contrats d'entretien, contrats de droit administratif

Agrandissement

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(08)
  • Dossier
  • 2001
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier

Année 1960

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Actes perpétuels

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(09)
  • Dossier
  • 2004 - 2010
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, actes de vente, mutations, division, échanges et réunion de biens-fonds

Année 1961

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Begnins - Commune

  • CH 001827-X (1)
  • Section
  • 1406-2012

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1406 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Begnins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1728, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1816), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1564. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Begnins dès 1600.

Begnins - Commune

Année 1962

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Comptes

  • CH 001827-X (1)-2-(5)-52-03-(09)-(10)
  • Dossier
  • 2000 - 2009
  • Fait partie de Begnins - Commune

Dossier général I

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(10)
  • SDossier
  • 2002 - 2011
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, expertise, factures, décomptes, photographies, plan

Année 1963

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Avant-projet

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(10)-(11)
  • Dossier
  • 1988 - 1989
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, contrat avec l'architecte

Routes communales

  • CH 001827-X (1)-2-(4)-43-03-(11)
  • Dossier
  • 1990 - 2004
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, procès-verbaux, plans

Dossier général II

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(11)
  • SDossier
  • 2009 - 2011
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, préavis, rapports techniques et d'inspection, instruction d'entretien, factures

Dossier général III

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(09)-(12)
  • SDossier
  • 2009 - 2011
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, rapports, plans, procès-verbaux d'auditions

Année 1964

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1965

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Avant-projet

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(10)-(13)
  • Dossier
  • 2003 - 2005
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier, contrats d'entreprises

Année 1966

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1967

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1968

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1969

Comptes communaux et Bourse des pauvres

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