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Notices descriptives
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Rapport-préavis 1996-17

Rapport-préavis sur l'étude hydrologique du bassin versant Mèbre-Sorge; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-18

Préavis relatif à l'établissement d'un règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination de déchets, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-19

Préavis relatif à l'établissement d'une taxe communale sur l'enlèvement et le traitement des déchets; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-20

Préavis concernant 6 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1996-21

Préavis relatif au budget 1997; rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1996-22

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1996 ainsi qu'aux comptes d'investissements; rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1997-01

Préavis relatif à la rénovation du sous-sol et à quelques travaux à l'église catholique du Bon Pasteur à Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-02

Préavis concernant la perception de la taxe communale sur les divertissements; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-03

Préavis concernant 3 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-04

Préavis traitant du renouvellement du système d'information communal; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-05

Préavis modifiant la répartition de la taxe communale sur les divertissements pour les manifestations organisées au CIGM; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-06

Préavis relatif à divers travaux d'entretien et de réparation au complexe scolaire de Fontadel, ainsi qu'à des améliorations énergétiques à la piscine couverte; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-07

Préavis relatif au remplacement des équipements de cuisine existants et à la création d'un bar à la buvette du complexe sportif de la Fleur-de-Lys; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-08

Préavis concernant la modification du règlement sur la police de la circulation avec adjonction d'un article 66bis; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-09

Préavis relatif à une promesse de cession de terrain à la Fondation Primeroche, en vue de la réalisation d'un établissement médico-social (EMS Primeroche); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-10

Préavis concernant l'acquisition et l'assainissement de la propriété sise au Ch. de l'Union 2, parcelle 503; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-11

Préavis relatif aux comptes 1996 et au rapport de gestion 1996; rapport de la commission de gestion au Conseil communal exercice 1996; réponses de la Municipalité aux observations de la Commission de gestion.

Préavis 1997-12

Préavis traitant de la rémunération des membres de la Municipalité pour la législature 1998-2001; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-13

Préavis concernant la rénovation des toitures plates de la piscine de la Fleur-de-Lys et la réfection de la pataugeoire de la piscine; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-14

Préavis relatif à l'assainissement de la chaufferie du Château; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-15

Préavis demandant un crédit pour l'acquisition et la gestion de 2 abonnements généraux des CFF à disposition des habitants et réponse de la Municipalité à la motion 1997-01 de Dubey (Michel); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-16

Préavis relatif à l'autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens, adoption des statuts et mode de financement; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-17

Préavis concernant 5 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1997-18

Préavis relatif au budget 1998. Rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Rapport 1997-02

Rapport de la Municipalité relatif à la concession pour la distribution d'énergie électrique; rapport de commission, extrait de décision.

Plan Sépey - visite

Photographies prises lors d'une visite de Plan-Sépey par la Municipalité accompagnée de quelques personnes de l'administration.
Photographe: Maillard-Cossmann, Prilly.
Contenu: photographies et négatifs PG 160.1 - PG 160.21.

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