Commission d’inspection des Ecoles d’Eysins et Signy puis d’Eysins-Arnex-sur-Nyon et Tattes d’Oies
- CH 002030-6 A-(3)-(5)-52-03-03
- File
- 1834 - 1929
Part of Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux
Commission d’inspection des Ecoles d’Eysins et Signy puis d’Eysins-Arnex-sur-Nyon et Tattes d’Oies
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Procès-verbaux
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Tableaux des notes d’année et d’examen
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Tableaux des notes de conduite et de travail
Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, demandes de subventions
Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Statistiques, convention
Affaires sociales et centre sociale régional (CSR)
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Correspondance
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
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Correspondance, dossier de présentation, plans
Correspondance reçue et expédiée (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à septembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (octobre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à avril)
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
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Procès-verbaux, listes des sociétés locales, dossier pour la décoration du village
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Procès-verbal
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Correspondance
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Correspondance, statuts, programmes des rallyes
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Correspondance
Location de salles : bâtiment scolaire primaire - salle polyvalente (Route d’Arnex 4)
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Correspondance, demande de location, factures
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Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Routes communales : signalisation
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Correspondance
Déchets organiques, papier, métaux, verre
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Correspondance, rapport
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves, conventions
Etablissement Elisabeth de Portes : Commission scolaire, Conseil exécutif
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Correspondance, procès-verbaux
Etablissement scolaire Elisabeth de Portes
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Correspondance, contrats
Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance
Association intercommunale enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, photographies imprimées
Association intercommunale enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance
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Correspondance
Crèche-garderie La Galiote : projet d'agrandissement
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Rapports, statuts, plans
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Compagnie vaudoise d’électricité : raccordements électriques à Sous-Cor
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Correspondance, plans
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Correspondance, formulaires d’annonce, plans
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à juin)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (mai à décembre)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
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Correspondance, contrat, facture, livre de compte, affiches
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Correspondance, statuts
Résumé du budget envoyé au Canton
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Correspondance
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Correspondance
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Budgets, comptes
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron (AEB)
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Correspondance, cahier des charges, décomptes
Association suisse des stations d’épuration
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Correspondance, demande d’adhésion
Etablissement scolaire Elisabeth de Portes
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Listes d’élèves, correspondance
Association intercommunale enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, convention entre l’AEE et la Commune d’Eysins relative aux frais administratifs, résiliation de la convention, factures de travaux pour l’UAPE « Les mille et une pattes
Association régionale pour l'action sociale "Région Nyon-Rolle" : régionalisation
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Correspondance, organigramme, préavis, budgets
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Questionnaires
Introduction du gaz et du téléréseau
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Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Swisscom : extension du réseau
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Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (juillet à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (avril à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (septembre à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (janvier à décembre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (mai à décembre)
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Correspondance
Correspondance expédiée chronologique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (janvier à août)
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (juillet 2011 à décembre 2012)
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Correspondance
Association des paysannes vaudoises du Boiron
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Correspondance
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Correspondance
Amicale des anciens sapeurs-pompiers d’Eysins
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Correspondance, statuts
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Correspondance
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Correspondance, directive
Installations privées : contrôles de séparatif
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Correspondance, permis de construire, facture, photographies imprimées, constats, plans
Contrôles des raccordements privés
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Correspondance, protocoles de constat, plans, permis de construire (copies)
Autres déplacements : patrouilleurs scolaires
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Correspondance, circulaires, rapports
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Patentes, correspondance
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, rapports, enquête, offres, questionnaire, tout-ménage des communes, préavis municipaux, procès-verbaux, convention, coupures de presse, ordres du jour, projet d’armoirie
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Rôles
Mise en compte des impôts communaux
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Comptes
Part of Archives communales d’Eysins
Comptes
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance
Installations particulières : vidanges
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Correspondance
Bibliothèque scolaire : bibliothèque des enfants d’Eysins
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Correspondance, facture, procès-verbal, règlement, programme de l’inauguration
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Journal Asse et Boiron (no1-3)
Entreprises de transports publics
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Correspondance