Télécommunications – téléphone
- CH 001828-7 A-(2)-(8)-85-01
- SSérie
- 2003 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Télécommunications – téléphone
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
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Soumissions
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, correspondance
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis, factures
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, plans
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, plans,
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes finaux des entreprises
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Exploitation des forêts communales
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, devis, factures
Service des eaux, sols et assainissement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Fait partie de Le Vaud - Commune
Formulaires avec photographie
Service des eaux, sols et assainissement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des habitants
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, bilan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Installations - Réserve incendie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, coupure de presse
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
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Photographies
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Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
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Photographies
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Correspondance, règlement d'application, plans
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Procès-verbaux
Associations régionales-Ententes intercommunales
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Correspondance
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
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Convention
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Correspondance
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Comptes
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, photographies
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
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Correspondance, offres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Association intercommunale scolaire de l’Esplanade (AISE)
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Correspondance, coupure de presse
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, règlements
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance