Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
- Item
- 1972
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Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Comptes rendu, photographies
Plan de classement communal des arbres
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Plan de classement
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
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Statuts
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
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Règlement
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Règlement
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
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Décompte final
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Règlement
Station d’épuration de Founex-Céligny : ventilateur Biolifresh
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Schémas
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Procès-verbaux
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
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Cahier des charges
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
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Cahier des charges
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
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Statuts
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
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Registre des écritures
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Registres
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
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Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
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Cahier des charges
Registre des comptes communaux
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Comptes
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
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Cahier des charges
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Liste
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
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Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
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Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Registre des comptes communaux
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Journaux comptables
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
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Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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Règlement
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Cahier des charges
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
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Statuts
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
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Règlement, préavis municipal
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Statuts
Registre des comptes communaux
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Comptes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Règlement
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Cahier des charges
Registre des comptes communaux
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Comptes
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
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Cahier des charges
Rapports de vérification des comptes communaux
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Rapports
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Procès-verbaux
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
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Règlement, correspondance
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
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Comptes, journaux
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
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Registre des écritures
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Règlement
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Carte des potentiels
Registre des comptes communaux
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Comptes
Cahier des charges pour le boursier communal
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Cahier des charges
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Procès-verbaux
Règlement pour le local des jeunes
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Règlement
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Procès-verbaux
Registre des comptes communaux
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Comptes
Règlement d’utilisation du local des jeunes
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Règlement