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Archival descriptionHabitation (Chemin de Fleuri 2)
Habitation (Chemin de Fleuri 2)
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Gestion des déchets
Gestion des déchets
Gérance
Gérance
Règlement communal sur les égouts
Règlement communal sur les égouts
Vignes
Vignes
Salle communale : projet de construction
Salle communale : projet de construction
Agriculture : limitation de la production de lait
Agriculture : limitation de la production de lait
Temple : installation d'un chauffage à air chaud
Temple : installation d'un chauffage à air chaud
Employé communal : engagement
Employé communal : engagement
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Plan des zones
Plan des zones
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, plan d'extension partiel du Centre
Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions, plan d'extension partiel du Centre
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement du plan des zones, règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Cantonnier communal : engagement
Cantonnier communal : engagement
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Constructions, enquêtes
Constructions, enquêtes
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Rapport Caillot : enquête de participation agricole et viticole de la Côte. Questionnaire "forêt privée", formule d'exploitation viticole, questionnaire municipal, synthèse
Rapport Caillot : enquête de participation agricole et viticole de la Côte. Questionnaire "forêt privée", formule d'exploitation viticole, questionnaire municipal, synthèse
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Ecu Vaudois
Ecu Vaudois
Construction d'une station d'épuration des eaux usées (STEP) "Epureau" sur le territoire de la Commune de Gland au lieu-dit "Sous la Lignière"
Construction d'une station d'épuration des eaux usées (STEP) "Epureau" sur le territoire de la Commune de Gland au lieu-dit "Sous la Lignière"
Ecu Vaudois : rénovation des chambres du premier étage, installation du chauffage central, pose de lavabos
Ecu Vaudois : rénovation des chambres du premier étage, installation du chauffage central, pose de lavabos
Protection du travail : questionnaires aux entreprises (formule A)
Protection du travail : questionnaires aux entreprises (formule A)
Recours de J.-H. G. contre le projet de construction d'un bâtiment locatif pour C. E.
Recours de J.-H. G. contre le projet de construction d'un bâtiment locatif pour C. E.
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Assurance chômage obligatoire. Liste du personnel administratif y compris par entreprise
Assurance chômage obligatoire. Liste du personnel administratif y compris par entreprise
Bureau technique intercommunal
Bureau technique intercommunal
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Années 1966 à 1980
Années 1966 à 1980
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Hangar des trams : démolition
Hangar des trams : démolition
Assurance chômage obligatoire
Assurance chômage obligatoire
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Procès-verbaux, plans
Procès-verbaux, plans
Sirène d'alarme : installation
Sirène d'alarme : installation
Protection du travail. Fiches d'entreprise (formule B)
Protection du travail. Fiches d'entreprise (formule B)
Recours du Docteur R. M. contre la décision de la Municipalité de Begnins lui ordonnant de démolir un mur de clôture situé sur sa propriété sise au lieu-dit "En Loye"
Recours du Docteur R. M. contre la décision de la Municipalité de Begnins lui ordonnant de démolir un mur de clôture situé sur sa propriété sise au lieu-dit "En Loye"
Années 1967 à 2005
Années 1967 à 2005
Décharge, ordures ménagères. Correspondance
Décharge, ordures ménagères. Correspondance
Livrets de fêtes
Livrets de fêtes
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Pharmacie : transformations
Pharmacie : transformations
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Factures
Factures
Recours de M. C. au sujet d'une bagarre
Recours de M. C. au sujet d'une bagarre
Extension du réseau d'eau pour l'alimentation d'un réservoir situé au lieu-dit "Serreaux-Dessous" (territoire de la Commune de Luins)
Extension du réseau d'eau pour l'alimentation d'un réservoir situé au lieu-dit "Serreaux-Dessous" (territoire de la Commune de Luins)
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Immeuble de la pharmacie : location, vente
PTT
PTT
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Cessions, donations
Cessions, donations
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Dossier général II
Dossier général II
Recours d'E. C., entreprise générale contre une amende de stationnement émise par la Commune de Begnins
Recours d'E. C., entreprise générale contre une amende de stationnement émise par la Commune de Begnins
Dossier général III
Dossier général III
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Dossier général I
Dossier général I
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
Assurance chômage obligatoire. Bulletin communal, avis d'admission
Assurance chômage obligatoire. Bulletin communal, avis d'admission
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Années 1971 à 1976
Années 1971 à 1976
Traversée du village, réfection des routes
Traversée du village, réfection des routes
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, résumé du processus de mise à l'enquête
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions, résumé du processus de mise à l'enquête
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Construction
Construction
Plan de quartier "Champ David"
Plan de quartier "Champ David"
Enquête sur les installations d'abattage et sur les entreprises de fabrication des produits carnés
Enquête sur les installations d'abattage et sur les entreprises de fabrication des produits carnés
Transformations 1972-1977
Transformations 1972-1977
Plan de zones communal
Plan de zones communal
Constructions
Constructions
Aménagement d'un collecteur d'eau usée et réseau d'eau sous pression "En Fleuri" : raccordement du centre sportif
Aménagement d'un collecteur d'eau usée et réseau d'eau sous pression "En Fleuri" : raccordement du centre sportif
Années 1972 à 1983
Années 1972 à 1983
Salle communale : projet de construction sur le terrain de Fleury : programme et règlement du concours
Salle communale : projet de construction sur le terrain de Fleury : programme et règlement du concours
Années 1972 à 1985
Années 1972 à 1985
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire du 17 mars 1972 (AFU)
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire du 17 mars 1972 (AFU)
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Communauté catholique de Begnins
Communauté catholique de Begnins
Correspondance reçue et copies lettres
Correspondance reçue et copies lettres
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Fleuri"
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Fleuri"
Elargissement du Chemin du Sidan
Elargissement du Chemin du Sidan
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