archivescommunales.ch

Equipement collectif (2-3èmes étapes d'assainissement), création de deux chemins d'accès, réfection de la route cantonale 32b et du chemin de la Crosette, conduites pour le chauffage à distance (CAD)

Constructions

Autorisations simples

Dossier général II

Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)

Dossier général I

Dossier général II

Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)

Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)

Parkings

Parking de Fleuri

Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820

Colombarium

Déchets – Ordures ménagères

Généralités – Réglementation

Aménagement d'un collecteur d'eau usée et réseau d'eau sous pression "En Fleuri" : raccordement du centre sportif

Années 1972 à 1983

Années 1978 à 1985

Contrôle des canalisations par caméra

Installations privées

Réfection de l'ouvrage de mise sous tuyau du ruisseau "La Capite" pour les communes de Begnins et Luins

Formation

Etablissement scolaire de l'Esplanade

Conseil exécutif

Années 2002 à 2005

Administration

Conseil exécutif

Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud

Année 2000

Culture

Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière

Années 1971 à 1976

Circulation – Stationnement – Signalisation

Formulaires de demandes pour cartes d'identité

Années 1997 à 2000

Cimetière (gestion administrative)

Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès

Organisation du service local ou régional

Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)

Années 1992 à 1997

Police du commerce

Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)

Correspondance reçue

Correspondance reçue et copies lettres

Actes anciens et parchemins jusqu'à 1797

Correspondance expédiée (copies-lettres)

Droits et titres dès 1798

Registre des comptes communaux

Comptes communaux isolés (1812, 1820, 1822, 1827, 1833, 1867)

Journal comptable

Rentier appartement à l'Honorable Commune de Begnins

Cahiers, mémorandums du Boursier communal

Projets de budget, budgets, extraits de comptes

Projets de budgets, extraits de comptes

Mises et répartitions

Bourse des pauvres : projet de budget

Impôts

Etat sommaire du produit de l'impôt

Etat des contributions et défalcations

Assurance maladie et accident

Cottet spécifique pour servir à la recouvre des censes de la Seigneurie de Begnins et Martherey

Répertoire cadastral comprenant 232 folios

Répertoire cadastral (volume 1, folios 1-237, A-H - volume 2, folios 238-412, J-Z)

Registre pour servitudes générales et collectives, publiques ou privées

Répertoire cadastral comprenant 486 folios

Registre des taxes vénales

Répertoire des propriétaires

Cadastre

Registre des propriétaires (A-Z)

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Niveau de description

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Dossier général

Décompte final de la Société électrique intercommunale de la Côte SA (SEIC)

Agrandissement

Construction d'une salle d'économie familiale

Refuge de la Combe

Centre sportif de Fleuri

Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins

Construction d'une buvette

Technique

Registre foncier

Gestion informatique du territoire (SIT)

Système d'information du territoire (SIT)

Service technique (inter)communal

Urbanisme – Architecture – Environnement

Plans d’aménagement communaux

Plan de zones communal

Plan de zones communal et règlement sur le plan d'extension: plan d'extension partiel Centre de Begnins

Aménagement du Centre de Begnins

Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles

Plan directeur communal

Dossier général I

Dossier général II

Equipement collectif (2-3èmes étapes d'assainissement), création de deux chemins d'accès, réfection de la route cantonale 32b et du chemin de la Crosette, conduites pour le chauffage à distance (CAD)

Constructions

Autorisations simples

Dossier général II

Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)

Dossier général I

Dossier général II

Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)

Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)

Parkings

Parking de Fleuri

Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820

Colombarium

Déchets – Ordures ménagères

Généralités – Réglementation

Aménagement d'un collecteur d'eau usée et réseau d'eau sous pression "En Fleuri" : raccordement du centre sportif

Années 1972 à 1983

Années 1978 à 1985

Contrôle des canalisations par caméra

Installations privées

Réfection de l'ouvrage de mise sous tuyau du ruisseau "La Capite" pour les communes de Begnins et Luins

Formation

Etablissement scolaire de l'Esplanade

Conseil exécutif

Années 2002 à 2005

Administration

Conseil exécutif

Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud

Année 2000

Culture

Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière

Années 1971 à 1976

Circulation – Stationnement – Signalisation

Formulaires de demandes pour cartes d'identité

Années 1997 à 2000

Cimetière (gestion administrative)

Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès

Organisation du service local ou régional

Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)

Années 1992 à 1997

Police du commerce

Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)

Correspondance reçue

Correspondance reçue et copies lettres

Correspondance reçue et copies lettres

Actes anciens et parchemins jusqu'à 1797

Correspondance expédiée (copies-lettres)

Correspondance expédiée (copies-lettres)

Correspondance expédiée (copies-lettres)

Droits et titres dès 1798

Registre des comptes communaux

Registre des comptes communaux

Registre des comptes communaux

Comptes communaux isolés (1812, 1820, 1822, 1827, 1833, 1867)

Journal comptable