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Notices descriptivesAnnée 1967
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Année 1984
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Année 1982
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Année 1983
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Année 1991
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Année 1992
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Année 1990
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Année 1993
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Année 1996
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Année 2000
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Année 2002
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Année 2007
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Année 2005
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Journal comptable
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Année 2006
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Année 1966
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Année 1964
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Année 1982
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Année 1983
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Année 1986
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Année 1984
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Années 2006 à 2007
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Année 1985
Année 1985
Année 1987
Année 1987
Années 2004 à 2005
Années 2004 à 2005
Rapports de vérification des comptes communaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Années 1994 à 2009
Années 1994 à 2009
Années 1972 à 1985
Années 1972 à 1985
Années 1986 à 1993
Années 1986 à 1993
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Impôts – Taxes
Impôts – Taxes
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Années 1978 à 2010
Années 1978 à 2010
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Service financier
Service financier
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Recours au Tribunal fédéral contre le décret du 16 décembre 1996 réglant la contribution financière des communes vaudoises à la réduction du déficit de l'Etat de Vaud pour 1997
Recours au Tribunal fédéral contre le décret du 16 décembre 1996 réglant la contribution financière des communes vaudoises à la réduction du déficit de l'Etat de Vaud pour 1997
Assurances choses
Assurances choses
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Années 1967 à 2005
Années 1967 à 2005
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Servitudes
Servitudes
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Administration – Technique
Administration – Technique
Syndicat d'améliorations foncières de Serraux-Sous-Begnins
Syndicat d'améliorations foncières de Serraux-Sous-Begnins
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Terrains
Terrains
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Refuge communal de "La Combe de Begnins" sur le territoire de la Commune d'Arzier-le-Muids
Procès-verbaux, plans
Procès-verbaux, plans
Forêts
Forêts
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine, associations forestières, Service cantonal des forêts, feu bactérien, martelage, vente de bois
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine, associations forestières, Service cantonal des forêts, feu bactérien, martelage, vente de bois
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