Association régionales – Ententes intercommunales

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05
• SSérie
• 1990 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil régional du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1999 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Préfecture du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-06-(06)
• Dossier
• 1996 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre G. C. et la Commune de Le Vaud au sujet d'un passage d'égouts souterrain au lieu-dit "A l'Ouche"

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1964 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud, C. J. et F. C. au sujet d'un accident de voiture au lieu-dit "Les Chenevières"

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1980 - 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Justice de paix

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1996 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune et la société P.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1997 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre l'entreprise C. et la société P.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litiges sur la mise en séparatif des égouts "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion : recours de M. B., I. et N. D. contre la taxe liée à la réalisation d’un réseau de canalisations eaux usées et eaux claires, recours d'I. D. et consorts contre la décision de la commission communale de recours de la Commune de Le Vaud du 25 octobre 2012, recours de K. E. contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du 19 novembre 2013

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2008 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Commune de Le Vaud contre J. O.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2009 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recours de K. E. contre la décision de la Municipalité du 10 octobre 2010 (assainissement des eaux claires et usées "En Pensaz")

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 2005 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02
• SSérie
• 1931 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil Général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement du Conseil général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1961

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur la collecte, l’évacuation et l’épuration des eaux usées et claires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1964 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement concernant le poste d'employé communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur les procédés de réclame de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets de la Commune de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1987 - 1998

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement communal sur la distribution de l’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement sur la taxe de séjour

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Dossier
• 2007 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance expédiée

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
• Dossier
• 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance expédiée

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
• Dossier
• 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance expédiée

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-03-(03)
• Dossier
• 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bourgeoisie – Naturalisation

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-05
• SSérie
• 1931 - 1992

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossiers du personnel

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-08
• SSérie
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Départ à la retraite de la secrétaire municipale

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-08-(08)
• Dossier
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Apprenti agent d’exploitation

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
• Dossier
• 2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Apprentis

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
• Dossier
• 2007 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Coupures de presse sur la Commune

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
• Dossier
• 1929 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
• Dossier
• 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Fête du district de Nyon : stand de la commune

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-01-(01)
• Dossier
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Fête du Premier Août

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
• Dossier
• 2007 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société de tir Armes de guerre de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
• Pièce
• 1909 - 1974

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société de tir Armes de guerre de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
• Pièce
• 1963 - 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société de tir Armes de guerre de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
• Dossier
• 1987 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société de Jeunesse

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
• Dossier
• 2005 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Relations extérieures

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04
• SSérie
• 1988 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

La Poste

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
• Dossier
• 1989 - 2005

Fait partie de Le Vaud - Commune

Office du tourisme

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01
• SSérie
• 1999 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Transports publics

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-01-(01)
• Dossier
• 2011 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Taxi-bus

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03-(03)
• Dossier
• 1994 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cars postaux

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-03-(03)
• Dossier
• 2002 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Transports publics

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-18-04-(04)
• Dossier
• 2011 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Matériel

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-19-02
• SSérie
• 1999 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Budgets

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-03-(03)
• Pièce
• 1992 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Vacations

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Dossier
• 1964 - 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Dossier
• 1987 - 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1972

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux, journal et débiteurs

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux, journal et débiteurs

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1968

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1976

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1978

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1982

Fait partie de Le Vaud - Commune

Administration générale

• CH 001828-7 A-(1)-A
• Série
• 1540 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.06
• Pièce
• 1883 - 1922

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des procès-verbaux des élections et des votations

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 b.01
• Pièce
• 1861 - 1946

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.03
• Pièce
• 1840 - 1850

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.07
• Pièce
• 1880 - 1892

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des délibérations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.08
• Pièce
• 1892 - 1906

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des vacations de la Municipalité

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.3 c.1
• Pièce
• 1936 - 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des forêts et des mises de bois

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 a.1
• Pièce
• 1861 - 1887

Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux de la Commission d'assistance

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.6 a.1
• Pièce
• 1940 - 1967

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement d'administration et police de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 a
• Pièce
• 1883 - 1923

Fait partie de Le Vaud - Commune

Règlement pour les fonctionnaires de la Commune

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.21 b
• Pièce
• 1880 - 1930

Fait partie de Le Vaud - Commune

Reconnaissance des biens de Marguerite, fille de feu Jaques Oreille, femme de Jean Pierre Frick

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 c
• Pièce
• 1747

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre Jaques Reverchon maître de forge à Vallorbe et la Commune du Chenit au sujet de la montagne des Trois-Chalets

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 a
• Pièce
• 1841 - 1842

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et Jacob Dunand pour injures de ce dernier

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 b
• Pièce
• 1715

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 c
• Dossier
• 1943

Fait partie de Le Vaud - Commune

Servitudes

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 f
• Pièce
• 1899

Fait partie de Le Vaud - Commune

Collocations

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 h
• Pièce
• 1792 - 1793

Fait partie de Le Vaud - Commune

Convenants, conventions

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 j
• Pièce
• 1649 - 1853

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.06
• Pièce
• 1872 - 1888

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.07
• Pièce
• 1889 - 1910

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.07
• Pièce
• 1918

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
• Pièce
• 1934

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
• Pièce
• 1939

Fait partie de Le Vaud - Commune

Comptes communaux et Bourse des pauvres

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
• Pièce
• 1942

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.02
• Pièce
• 1946

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.02
• Pièce
• 1947

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.03
• Pièce
• 1951

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.03
• Pièce
• 1954

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.03
• Pièce
• 1955

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.03
• Pièce
• 1957

Fait partie de Le Vaud - Commune

Journal comptable

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Compte de chèques postaux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1980 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Banque

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
• Pièce
• 1988 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports de révision des comptes

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
• Dossier
• 1956 - 1970

Fait partie de Le Vaud - Commune

Litiges - Contentieux

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-07
• SSérie
• 1996 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Impôts - Taxes

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21
• Série
• 1961 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune