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Notices descriptives
Givrins - Commune
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Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : Mise en place de mesures de protection contre les chutes de pierres
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : Mise en place de mesures de protection contre les chutes de pierres
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Télé-Dôle
Télé-Dôle
Le Nyon-Saint-Cergue-La Cure : histoire de 25 ans de reconstruction par Michel Berlie
Le Nyon-Saint-Cergue-La Cure : histoire de 25 ans de reconstruction par Michel Berlie
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Finances
Finances
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale : boursiers
Bourse communale : boursiers
Bourse communale : acte de défaut de biens concernant R. F.
Bourse communale : acte de défaut de biens concernant R. F.
Bourse communale : arriérés de P. B.
Bourse communale : arriérés de P. B.
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Bourse communale
Bourse communale
Budgets
Budgets
Comptes
Comptes
Plan comptables
Plan comptables
Bourse communale
Bourse communale
Devis, offres
Devis, offres
Résumé des comptes
Résumé des comptes
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Classification des communes selon leur capacité financière
Classification des communes selon leur capacité financière
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Rôle des contribuables – Frais de perception
Rôle des contribuables – Frais de perception
Répartition de l'impôt communal
Répartition de l'impôt communal
Déclarations communales
Déclarations communales
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Produit de l'impôt
Produit de l'impôt
Rôle des contribuables, correspondance
Rôle des contribuables, correspondance
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Impôts
Impôts
Rôle des contribuables, frais de perception
Rôle des contribuables, frais de perception
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Exonérations
Exonérations
Exonérations
Exonérations
Taxes communales (encaissement)
Taxes communales (encaissement)
Taxes d'épuration
Taxes d'épuration
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Taxe non-pompier : recours de L. H. auprès de la Préfecture
Taxe d'épuration
Taxe d'épuration
Taxe non-pompier
Taxe non-pompier
Service financier
Service financier
Titres et créances
Titres et créances
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