- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-k
- File
- 2003 - 2006
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats, correspondance, rôles
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats, correspondance, rôles
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, historique, décisions, décomptes
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Part of Givrins - Commune
Préavis, rapports des commissions
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux du Conseil Général
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Projet de route dite « des Montagnards »
Part of Givrins - Commune
Correspondance, études, rapports
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions
Route de Trélex : collecteurs eaux claires, inspection des canalisations par télé-vidéo
Part of Givrins - Commune
Rapport
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Part of Givrins - Commune
Correspondance, listes des membres
Part of Givrins - Commune
Correspondance, préavis
Plan de la région de gland et environs
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans
Part of Givrins - Commune
Pont en bois à la Colline, communes de Trélex-Givrins-Duillier
Part of Givrins - Commune
Correspondance, factures
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux d'incinération, laissez-passer mortuaires, avis de décès, constatations de décès
Zone de protection des sources et des eaux
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, rapports
Part of Givrins - Commune
Baux, garanties
Part of Givrins - Commune
Correspondance, décompte final, procès-verbaux de chantier, rapport
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Part of Givrins - Commune
Correspondance, esquisses
Réfection, installation d'un carillon
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, préavis
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Givrins - Commune
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance,
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Extraits
Règlement communal sur les émoluments administratifs
Part of Givrins - Commune
Aménagement du massif de la Dôle
Part of Givrins - Commune
Rapports, préavis, procès-verbaux
Projet de route dite « des Montagnards »
Part of Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Service de défense incendie et de secours
Part of Givrins - Commune
Conventions intercommunales, règlements, correspondance
Part of Givrins - Commune
Baux, garanties
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Part of Givrins - Commune
Conditions de location, correspondance
Projet de parking souterrain près de la salle communale
Part of Givrins - Commune
Correspondance, devis
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
Part of Givrins - Commune
Correspondance, journaux
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlements, rapports
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Giron des Jeunesses : organisation
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Statistiques des protestants et des catholiques
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, servitudes, procès-verbaux de chantier
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
En Chanay : projet de gravière
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Instructions d'utilisation, contrat de maintenance
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Baux, garanties
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
Part of Givrins - Commune
Statistiques des logements vacants
Part of Givrins - Commune
Listes
Part of Givrins - Commune
Budgets
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, servitudes, procès-verbaux de chantier
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, contrats
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plan
Règlement communal sur la protection des arbres
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Part of Givrins - Commune
Baux, garanties
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapport
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapports d'inspection
Procès-verbaux de la Municipalité
Part of Givrins - Commune
Bicentenaire du Canton de Vaud
Part of Givrins - Commune
Correspondance, comptes
Part of Givrins - Commune
Listes
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, questionnaires aux propriétaires, listes
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
Part of Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique
En Pont-Trembley : construction de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées "En Pont-Trembley"
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, factures
Registre d'inscription des actes d'origines
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapport, procès-verbaux de séances de chantier, plans
Correspondance expédiée alphabétique
Part of Givrins - Commune
La Poste : fermeture du bureau
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Statistiques de la construction
Part of Givrins - Commune
Listes, tableaux récapitulatifs
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Part of Givrins - Commune
Conventions, correspondance
Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
Part of Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
Part of Givrins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, décompte final, plans, dossier d'enquête publique
Part of Givrins - Commune
Rapports de révision, correspondance, liste des citernes
Epuration des eaux et mise en séparatif du quartier "Sus Châtel"
Part of Givrins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, étude hydrogologique
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rôle des électeurs
Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
Part of Givrins - Commune
Correspondance, photographies
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune