Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1976

Fait partie de Archives communales de Founex

Dispositions communales fixant les conditions de distribution d'eau potable en dehors des obligations légales de la Commune

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1976

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement sur le service de défense contre l’incendie

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1977

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1978

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement de police

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1977

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahier des charges du Service technique intercommunal

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1981

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1981

Fait partie de Archives communales de Founex

Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1984

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1984

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement du Conseil communal

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1983

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1984

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1981

Fait partie de Archives communales de Founex

Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement des naturalisations

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahier des charges pour la conciergerie de l'école primaire, de la salle de gym et des locaux annexes

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1992

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Dossier
• 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions et modification des articles 33 et 57

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Dossier
• 1990 - 1992

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Dossier
• 1995

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Dossier
• 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement communal sur la distribution de l’eau

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Dossier
• 1994

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Dossier
• 2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Cahier des charges pour le boursier communal

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement du Conseil communal

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 1997

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement pour le local des jeunes

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement d’utilisation du local des jeunes

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement communal sur la gestion des déchets

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement du Conseil communal

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement interne du Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Dossier
• 2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Modifications du règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Dossier
• 2005 - 2010

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement de police

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Dossier
• 2010

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-02
• Pièce
• 2009

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance expédiée

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-03
• SSérie
• 1989 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance expédiée et reçue

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-03
• Dossier
• 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance expédiée et reçue

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-03
• Dossier
• 1988 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Municipalité

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-02-03
• Dossier
• 1990 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Pièce
• 1883 - 1889

Fait partie de Archives communales de Founex

Rôle électoral – Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04
• SSérie
• 1816 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Pièce
• 1816 - 1849

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Pièce
• 1926 - 1937

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Pièce
• 1885 - 1911

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique : hommes

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Pièce
• 1953 - 1963

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Pièce
• 1962 - 1973

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Dossier
• 1989 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Dossier
• 1997 - 2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Dossier
• 1980 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Dossier
• 2000 - 2001

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Dossier
• 2006 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Rôles des électeurs

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Dossier
• 2008 - 2009

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre civique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Dossier
• 2013 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Rôle des électeurs

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Dossier
• 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Rôles des électeurs

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Dossier
• 2010 - 2012

Fait partie de Archives communales de Founex

Rôle des électeurs

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
• Dossier
• 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Gestion des archives

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-07
• SSérie
• 1933 - 1981

Fait partie de Archives communales de Founex

Inventaires des archives de Founex

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-07-07
• Dossier
• 1933 - 1982

Fait partie de Archives communales de Founex

Bourgeoisie – Naturalisation

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-05
• SSérie
• 1939 - 2019

Fait partie de Archives communales de Founex

Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-12-02-02
• Dossier
• 1963 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Economat

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-12
• Série
• 1963-2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Machines de bureau

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-12-02
• SSérie
• 1963 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Informatique, économat, imprimantes, mazout, mobilier urbain, véhicules, téléphone, matériel de bureau, concessions radiophoniques

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-12-02-02
• Dossier
• 1981 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Personnel communal

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13
• Série
• 1784-2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Généralités – Réglementation

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-01
• SSérie
• 1784 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Personnel communal

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-01-01
• Dossier
• 1784 - 1985

Fait partie de Archives communales de Founex

Personnel communal

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-01-01
• Dossier
• 1986 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Concepts de sécurité au travail

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-01-01
• Dossier
• 2011 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Organisation du travail

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-04
• SSérie
• 2009 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Description des postes - cahier des charges

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-05
• SSérie
• 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Organisation du travail, vacances, départ, années de services

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-04-04
• Dossier
• 2009 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Description des postes, cahier des charges

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-05-05
• Dossier
• 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06-06
• Dossier
• 2008 - 2009

Fait partie de Archives communales de Founex

Mise au concours

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06
• SSérie
• 2008 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Mise au concours : aide-comptable (40 %)

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06-06
• Dossier
• 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Mise au concours : technicien communal (100%)

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06-06
• Dossier
• 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Mise au concours : chef de service (100 %)

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06-06
• Dossier
• 2013 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06-06
• Dossier
• 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Mises au concours

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06-06
• Dossier
• 2014 - 2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Mise au concours : responsable de déchetterie

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06-06
• Dossier
• 2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Mise au concours : concierge professionnel

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06-06
• Dossier
• 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossiers du personnel

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08
• SSérie
• 1988 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Offres spontanées

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-07
• SSérie
• 2008 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Offres spontanées

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-07-07
• Dossier
• 2008 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossier du personnel : F. G.

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
• Dossier
• 1988 - 2009

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossiers du personnel : M. G., boursier communal

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
• Dossier
• 1993 - 2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
• Dossier
• 2000 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossier du personnel

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
• Dossier
• 2010 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossier du personnel : V. S.

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
• Dossier
• 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossier du personnel : P. P.

• CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
• Dossier
• 2004 - 2008

Fait partie de Archives communales de Founex