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Mandements de LLEE, - Bas et bonnets, 1769, - Colporteurs, 1785 (à lire en chaire), - Chemins, voitures et chariots à timon ou flèche, 1755 (à lire en chaire), - Hannetons, 1749, 1750 (à lire en chaire), - Haras, étalons, 1758, - Tanneurs et chamoiseurs, 1739, - Levées de troupes, 1791 (à lire en chaire), - Bouchers, commerce bétail, 1762, - Chemins, grand voyer, 1700 (à lire en chaire), - Mariages avec des étrangères, 1751, - Bois de batisse, forêts, 1768 1700-1791

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Ordonnances pour la création des charges de Conseil 1712-1752

Ordonnances pour la création des charges du conseil: règlements révisés tous les 10 ans (1712, 1722, 1732, 1742, 1752). Concerne l'élection aux charges de conseiller, banneret, secrétaire, commandeur, hospitalier, puis gouverneur, maisonneur et inspecteur, leur serment, leurs bénéfices et leurs devoirs. Comprend aussi les conditions de réception des bourgeois.
Suite dans L 20

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1721-1723

55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin.
Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1726-1728

57e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire Christin Terminé par Petitmaître Séances : 02.07.1726 - 31.08.1728

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1728-1730

58e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Petitmaître Séances : 04.09.1728 - 07.10.1730

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Registre des Règlements du Conseil d'Yverdon 1730-1792

Règlements des journées, offices et bénéfices des maîtres charpentiers, maçons et autres ouvriers de la ville 1749, règlement pour le vin 1754, règlements pour des emplois de la ville: guets, fonteniers, ouvriers, bouchers etc., règlement pour les halles des marchandises, les pâturages etc.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1730-1732

59e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 10.10.1730 - 21.04.1732

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1732-1733

60e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 23.04.1732 - 29.12.1733

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1734-1735

61e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 01.01.1734 - 02.11.1735

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1735-1737

62e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 5e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 05.11.1735 - 08.06.1737

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1739-1741

64e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 05.03.1739 - 13.01.1741

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1741-1742

65e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 8e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 14.01.1741 - 20.10.1742

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1742-1745

66e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 9e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 27.10.1742 - 20.02.1745

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

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