Etat sommaire du produit de l'impôt
- CH 001827-X (1)-1-F-Ff-Ff
- Pièce
- 1915 - 1919
Fait partie de Begnins - Commune
Affichage de 412 résultats
Notices descriptivesEtat des contributions et défalcations
- CH 001827-X (1)-1-F-Ff-Ff
- Pièce
- 1931 - 1937
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-F-Ff-Ff
- Pièce
- 1882
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-F-Ff-Ff
- Pièce
- 1915 - 1918
Fait partie de Begnins - Commune
Arrêté d'imposition
- CH 001827-X (1)-1-F-Fg-Fg
- Pièce
- 1972 - 1974
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, liste récapitulative
Assurance bâtiment et incendie
- CH 001827-X (1)-1-F-Fg-Fg
- Pièce
- 1930 - 1974
Fait partie de Begnins - Commune
Polices d'assurances, correspondance, registre des polices d'assurances incendie
- CH 001827-X (1)-1-F-Fg-Fg
- Pièce
- 1939
Fait partie de Begnins - Commune
Commandement de payer
Avis d'entrée en apprentissage
- CH 001827-X (1)-1-F-Fg-Fg
- Pièce
- 1970 - 1972
Fait partie de Begnins - Commune
Avis d'entrée
- CH 001827-X (1)-1-F-Fg-Fg
- Pièce
- 1975 - 1976
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de sortie
Cottet spécifique pour servir à la recouvre des censes de la Seigneurie de Begnins et Martherey
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1795
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral comprenant 232 folios
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1825
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Répertoire cadastral (volume 1, folios 1-237, A-H - volume 2, folios 238-412, J-Z)
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1839
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Registre pour servitudes générales et collectives, publiques ou privées
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1911
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
Répertoire cadastral comprenant 486 folios
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1913 - 1925
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1920
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1933
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire
Limites territoriales, bornages, délimitations, correction et construction de routes et chemins
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1668 - 1904
Fait partie de Begnins - Commune
Plans cadastraux, procès-verbaux, actes
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1799 - 1806
Fait partie de Begnins - Commune
Registres/minutes
Plan géométrique de la Commune de Begnins levé par E. Pelichet, géomètre officiel
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1932 - 1933
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1771 - 1808
Fait partie de Begnins - Commune
Registres
Partages du Seigneurial et rural de la terre de Begnins entre Amy et Pierre Rigot, Seigneurs
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1796
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1821
Fait partie de Begnins - Commune
Livre des bornages et déviances
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1786
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Livre des bornages et déviances des chemins publics et paquiers communs en 1634
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1810
Fait partie de Begnins - Commune
Livre des bornages et déviances
Plan cadastral du territoire de la Commune de Begnins levé par le Commissaire-arpenteur Chamot
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1839
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Répertoire du cadastre de Begnins (taxes vénales)
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1925
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1927
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
- CH 001827-X (1)-1-G-Ga-Ga
- Pièce
- 1933
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Route de Nyon à la Vallée de Joux : traversée de Begnins
- CH 001827-X (1)-1-G-Gb-Gb
- Pièce
- 1866
Fait partie de Begnins - Commune
Profils de travers, tableau de renvois aux folios du plan cadastral
Chemin de dévestiture tendant dès la route Nyon-La Vallée à la Pinsabine
- CH 001827-X (1)-1-G-Gb-Gb
- Pièce
- 1888
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Route cantonale no 22 de Nyon au Brassus : correction entre Vich et Begnins
- CH 001827-X (1)-1-G-Gb-Gb
- Pièce
- 1904
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Routes, ponts et chaussées. Projets divers.
- CH 001827-X (1)-1-G-Gb-Gb
- Pièce
- 1817 - 1877
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, tableau
Route tendant de Begnins à Vich. Plan
- CH 001827-X (1)-1-G-Gb-Gb
- Pièce
- 1915
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Plan du chemin tendant de la route de Begnins, Burtigny en Clavelière
- CH 001827-X (1)-1-G-Gb-Gb
- Pièce
- 1773
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
- CH 001827-X (1)-1-G-Gb-Gb
- Pièce
- 1924
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'abornement, tableau
Routes cantonales : délimitation de la traversée dont l'entretien est à la charge de la commune
- CH 001827-X (1)-1-G-Gb-Gb
- Pièce
- 1933 - 1978
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
- CH 001827-X (1)-1-G-Gb-Gb
- Pièce
- 1852
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Syndicat du remaniement parcellaire de Begnins (2ème secteur)
- CH 001827-X (1)-1-G-Gc-Gc
- Pièce
- 1925 - 1956
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux du comité et des assemblées générales
Projet d'égouts aux lieux-dits "Au Fort", "Au Village"
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1904
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1931
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1983
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Cours d'eau : entretien des endiguements
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1961 - 1971
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, tableaux de répartition des frais
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1505 - 1798
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1710
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1892 - 1894
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Construction d'un égout au lieu-dit "En Fleuri". Plan
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1945
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1960
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
Echange d'eau entre le Seigneur du Martherey et de Clavellière (Original et brouillon)
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1710
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1792
Fait partie de Begnins - Commune
Eaux des Begnins : construction d'un réservoir, conduites d'amenée et de distribution
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1911
Fait partie de Begnins - Commune
Conditions d'engagement, cahier des charges
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1920
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1948 - 1961
Fait partie de Begnins - Commune
Registres de facturation et de consommation
Construction d'un collecteur de concentration d'eaux usées (tronçon 2-3 A)
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1971
Fait partie de Begnins - Commune
Soumission
Construction de collecteurs d'eaux usées et d'eaux claires aux lieux-dits "Le Désert-Cottens"
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1979
Fait partie de Begnins - Commune
Plan
- CH 001827-X (1)-1-H-Ha-Ha-Ha
- Pièce
- 1985
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
- CH 001827-X (1)-1-I-I-I
- Pièce
- 1710 - 1830
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-I-I-I
- Pièce
- 1917
Fait partie de Begnins - Commune
Contrat de servitude relatif à l'établissement et au maintien d'un signal de trigonométrique
Chalets d'alpage. Devis, plans
- CH 001827-X (1)-1-I-I-I
- Pièce
- 1727 - 1790
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Aménagement d'un garage pour la Société des auto-transporteurs du pied du Jura vaudois (SAPJV)
- CH 001827-X (1)-1-I-I-I
- Pièce
- 1954
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-I-I-I
- Pièce
- 1694 - 1908
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Biens communaux : taxe incendie et taxe vénale
- CH 001827-X (1)-1-I-I-I
- Pièce
- 1930 - 1940
Fait partie de Begnins - Commune
Etat des biens communaux
Ecole : construction d'un escalier
- CH 001827-X (1)-1-I-I-I
- Pièce
- 1740
Fait partie de Begnins - Commune
Convention
- CH 001827-X (1)-1-I-I-I
- Pièce
- 1930 - 1974
Fait partie de Begnins - Commune
Photographie, plans
- CH 001827-X (1)-1-I-I-I
- Pièce
- 1833 - 1862
Fait partie de Begnins - Commune
Devis
- CH 001827-X (1)-1-J-J
- Pièce
- 1932 - 1933
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Forêt de la Combe de Begnins : reboisement
- CH 001827-X (1)-1-K-Kb-Kb
- Pièce
- 1931 - 1932
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plan, rapport
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
- CH 001827-X (1)-1-K-Kb-Kb
- Pièce
- 1932
Fait partie de Begnins - Commune
Forêts communales : révision d'aménagement
- CH 001827-X (1)-1-K-Kb-Kb
- Pièce
- 1948
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, calques
Forêt communale de la Combe : révision de 1932
- CH 001827-X (1)-1-K-Kb-Kb
- Pièce
- 1921
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de révision et d'aménagement des forêts communales
- CH 001827-X (1)-1-K-Kb-Kb
- Pièce
- 1949
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
- CH 001827-X (1)-1-K-Kb-Kb
- Pièce
- 1921
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement sur l'exercice de la justice
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1645
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1765
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement communal sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1909
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1933
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement d'Administration et règlement de police
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1933
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour le cantonnier communal
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1940
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Cahier des charges pour les concierges de l'Ecole primaire
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1940
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges
Règlement sur le service de déneigement
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1984
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1595
Fait partie de Begnins - Commune
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1755
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour l'exécution des corvées dans la Commune de Begnins
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1759
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour l'assistance des pauvres
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1796
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1887
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement d'organisation du Service du feu
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1918 - 1818
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Cahier des charges pour le concierge de l'église paroissiale
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1940
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1958
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement sur les procédés de réclame
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1972
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1981
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1726
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement communal pour le déblaiement des neiges
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1889
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1913
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1932
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour l'employé communal
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1940
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1949
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1964
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
- CH 001827-X (1)-1-L-L
- Pièce
- 1758 - 1799
Fait partie de Begnins - Commune
Affiches, placards
Résultats 201 à 300 sur 412