- CH 001785-8 A-A#2-M-M01-v.2011.062
- Dossier
- 1939 - 1945
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Registre des terres cultivables
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Actes, conventions, contrats de vente
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlements municipaux et conventions
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
Plan cadastral sur feuilles volantes
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Outils de recherche des permis de construire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
classement par noms de propriétaires et par années de construction.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance concernant les archives et historique
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Commission de gestion et Battoir de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rapports de la commission de gestion
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
contient aussi les procès-verbaux du bureau
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
permis de construire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contient aussi les procès-verbaux du bureau
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Confrérie catholique de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Copie non signée
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrats
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Services industriels, transport, communication, PTT
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan de situation
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Plan de classement des arbres (recensement)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Schéma pour le classement des archives
Fait partie de Bottens - Fonds publics
date inconnue mais postérieure à 1981
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Registre manuscrit avec PV signés
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
Rapport de tir; feuilles de stand
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Un tapuscrit et une version sous format excel.
Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.
Préavis municipaux au conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Union des sociétés locales: Statuts
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL; statuts
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
Fait partie de Bottens - Fonds publics
3 exemplaires
Union des sociétés locales (USL/USLB)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Lotos USL
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USLB
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bottens: groupement primaire I
Fait partie de Bottens - Fonds publics
groupement primaire I
Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
PV plus quelques pièces annexes
Bottens: groupement primaire II
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée
Bottens: groupement primaire III
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Certificat hébergement; Loteries; Lotos
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
USLB