- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07
- SSérie
- 1969 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôle électoral – Registre civique
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Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
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Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
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Correspondance
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Correspondance, plans, autorisations, devis
Distribution – Eclairage public – Installation
Fait partie de Archives communales de Founex
Télécommunications – téléphone
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Correspondance, rapport, règlement
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Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
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Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
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Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
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Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
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Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
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Correspondance, devis, rapports, photographies imprimées, contrats
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Correspondance, requête
Véhicules - Matériel - Outillage
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Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
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Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
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Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
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Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
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Correspondance
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Parcs et promenades - Cimetière
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Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
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Correspondance, questionnaires
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Convention de mise à disposition d'emplacement
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Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
Appartements (Chemin de la Forge 22)
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Correspondance, baux à loyer, demandes de location
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
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Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
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Correspondance, devis, contrats, rapports
Réfection des terrains de tennis
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Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Routes communales : travaux d'entretien
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Correspondance, devis
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
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Correspondance, photographies imprimées, extrait de procès-verbal
Parking de l'administration communale
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Correspondance, devis
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Plaques de rues, numérotation d’immeubles
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Correspondance, devis
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Manifestations locales
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Correspondance
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Correspondance, budgets, rapport, décomptes, tableau comparatif des soumissions, procès-verbaux, conventions, plans
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbal, plans
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Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
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Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
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Rôle
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Mise au concours : concierge professionnel
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Correspondance, offres de poste
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
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Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
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Correspondance, contrat, grille d'évaluation
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Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
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Correspondance, contrat de travail
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Correspondance, attestation
Sociétés / Associations (inter)communales
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Eclairage public, installation
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Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public : chemin de la Ferme
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Correspondance, devis, photographies imprimées, plans
Energie solaire - éolienne - alternative
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Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
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Institutions à caractère culturel
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Sociétés / Associations intercommunales
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Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
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Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
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Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
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Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
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Correspondance, rapports, factures, plans
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance, conventions
Paroisse catholique de Saint-Robert
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Correspondance, devis
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Journaux des évènements
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Circulation – Stationnement – Signalisation
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Service de défense incendie et secours (SDIS)
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
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Correspondance, offre
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Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
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Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
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Correspondance, décomptes, déclaration
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Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
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Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
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Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
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Rôle, statistiques des votants
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Description des postes - cahier des charges
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