Cédule de 1'000 francs, en faveur d’Armand Rapp de Prangins contre la commune de Trélex
- CH 002112-3 A-1-M-M 39
- Item
- 1815
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Cédule de 1'000 francs, en faveur d’Armand Rapp de Prangins contre la commune de Trélex
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Comptes de la Bourse des pauvres (originaux)
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Comptes de la Bourse des pauvres (copie)
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Pièce justificative (fragment)
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Rentier des Bourses communales et des pauvres de Trélex
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Extrait du registre du Conseil de Trélex concernant l’amodiation des dîmes (1776-1790)
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Registre des mises et répartitions
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Aquarelle ovale représentant le centre du village de Trélex
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Inventaire de quelques anciens titres appartenant à la commune de Trélex (1311-1590)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux du Conseil (2 mai 1792 – 23 juillet 1808)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (2 août 1808 – 12 septembre 1825)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (12 septembre 1825 – 12 juillet 1841)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (30 décembre 1848 – 18 juin 1865)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (3 septembre 1887 – 26 décembre 1893)
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Procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité (24 avril 1958 – 21 mai 1968)
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Correspondance
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Correspondance
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Reconnaissance
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
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Acquis
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Acquis
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Passation à clos et à record
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre les 2 filles de Bernard Gaillouz, d’un pré
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Acquis
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Convention
Lettre de bourgeoisie accordée par la commune de Trélex à Jean-Louis Demoisel
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Lettre de bourgeoisie
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Françoise Vanat de 6 terrains
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Acquis
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Convention
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Passation à clos et à record
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Echange
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Acquis
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Acquis
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Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Charles-Henri Galé, 460 toises de pré
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Acquis
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Liquidation de droit
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Acquis
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Rachat
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-Henri Français, d’une place à fumier
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Acquis
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Echange
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Echange
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Acquis
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Acquis
Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
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Radiation
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
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Acquis
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Convention
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Transaction
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Sentence
Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
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Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
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Procès-verbal
Reconnaissance en faveur de l’Abbaye de Bonmont par la commune de Trélex, d’une parcelle de bois
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Extrait de la délimitation de la juridiction de Bonmont, à la Trélasse.
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Acte
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Procès-verbal
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Procès-verbal
Registre des déviances, soit procès-verbaux de délimitations des chemins publics
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Registre
Procès-verbal de délimitation des chemins dans la montagne de la Trélasse
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Procès-verbal
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Procès-verbal
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Rôles
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Convention
Procès-verbal de délimitation aux Allevays entre Nyon et Trélex
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Procès-verbal
Procès-verbal de bornage au bois de Fiange et au Vuarnoz
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Procès-verbal
Décision concernant les murs de clôture entre La Trélasse (Trélex) et Cuvaloup (Crans)
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Décision
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Procès-verbal
Cadastre de Trélex, par Octave Bosson
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Plans
Plan pour la modification d’un contour de route dans le village de Trélex
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Plans
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Correspondance
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Tableau de répartition des frais
Projet d’améliorations foncières (assainissement au pâturage de la Conriéry)
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Correspondance, pièces justificatives
Devis pour le doublage en éternit de l’intérieur de la cheminée du petit chalet de la Conriéry
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Devis
Devis pour divers travaux à effectuer à l’appartement du buraliste postal
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Devis
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Tableau de répartition des frais
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Tableau de répartition des frais
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Tableau de répartition des frais
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Tableau de répartition des frais
Projet pour l’aménagement d’une seconde chambre au chalet de Vuarnoz
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Devis
Cahier des charges pour les gardes-forestiers
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Cahier des charges
Règlement et formulaire pour l’établissement des comptes de commune et de la Bourse des pauvres
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Règlement, formulaire
Règlement sur le repos et la police du dimanche, organisation du service du feu
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Règlement
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Actes