- CH 001785-8 A-A#2-C
- Series
- -
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
Part of Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_C Correspondance reçue.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
Part of Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
Correspondance reçue et expédiée
Part of Bottens - Fonds publics
Sous-série héritée, l'inscription était C et D.
Part of Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_D Correspondance expédiée.
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Part of Bottens - Fonds publics
Conventions, titres, droits communaux
Part of Bottens - Fonds publics
Comptes communaux et pièces annexes
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série contient le détail des comptes ainsi que les pièces justificatives des comptes communaux. Héritée de A#1_F.
Part of Bottens - Fonds publics
La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux
Part of Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les pièces justificatives des comptes communaux, ces documents ont une durée d'utilité légale de 10 ans. Elle est conservée dans le grenier de la maison de la commune, et les documents sont éliminés au fur et à mesure. Héritée de
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Mises (terres, foin, forêts, domaine communal)
Part of Bottens - Fonds publics
Bourse des pauvres, assistance publique
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
Part of Bottens - Fonds publics
Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Travaux publics, ponts et chaussées
Part of Bottens - Fonds publics
Services industriels : eaux, gaz, électricité, incinération, Transports, Communications, PTT
Part of Bottens - Fonds publics
Services industriels, transport, communication, PTT
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Eaux usées, Stations d'épuration
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Part of Bottens - Fonds publics
Bâtiments privés, plans à l'enquête
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
Part of Bottens - Fonds publics
Permis de construire refusés ou abandonnés
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Part of Bottens - Fonds publics
Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Règlements municipaux, mandats souverains
Part of Bottens - Fonds publics
Règlements municipaux et conventions
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
Militaire, Police, Pompiers, Protection civile
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#2_N est regroupe aussi les documents relatifs à la protection civile.
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
SDIS de Bottens (association avec le SDIS de Froideville depuis 2013)
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Instruction publique, paroisse
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Commission scolaire Bottens et environs
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Rôles des électeurs principalement.
Statistiques : population, agriculture, bétail, commerce
Part of Bottens - Fonds publics
Statistiques: contrôle de l'habitant, commerce, agriculture, industrie
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série est composée d'une part de documents statistiques sur des sujets divers et d'autre part des dossiers produits par le contrôle de l'habitant. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données person
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: actes d'origine
Part of Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
Part of Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: attestations
Part of Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
Part of Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: permis
Part of Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Part of Bottens - Fonds publics
Communauté de la Région Lausannoise (COREL)
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Union des communes vaudoises (UCV)
Part of Bottens - Fonds publics
Union des sociétés locales (USL/USLB)
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics