- CH 001785-8 A-A#2-M-M01-v.2011.062
- File
- 1939 - 1945
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
notamment souscription à l'augmentation de capital de Cridec, 1996
Part of Bottens - Fonds publics
Registre des terres cultivables
Part of Bottens - Fonds publics
Actes, conventions, contrats de vente
Part of Bottens - Fonds publics
Règlements municipaux et conventions
Part of Bottens - Fonds publics
Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats
Part of Bottens - Fonds publics
Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.
Plan cadastral sur feuilles volantes
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Outils de recherche des permis de construire
Part of Bottens - Fonds publics
classement par noms de propriétaires et par années de construction.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Correspondance concernant les archives et historique
Part of Bottens - Fonds publics
Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
Part of Bottens - Fonds publics
Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
Part of Bottens - Fonds publics
Commission de gestion et Battoir de Bottens
Part of Bottens - Fonds publics
Rapports de la commission de gestion
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Part of Bottens - Fonds publics
comprend également un inventaire des monuments et antiquités par districts, dont celui d'Echallens dont dépendait Bottens
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Part of Bottens - Fonds publics
contient aussi les procès-verbaux du bureau
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Part of Bottens - Fonds publics
Cette sous-série dispose d'un statut temporaire.
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs : Procès-verbaux
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
permis de construire
Part of Bottens - Fonds publics
Contient aussi les procès-verbaux du bureau
Part of Bottens - Fonds publics
Plans
Part of Bottens - Fonds publics
Confrérie catholique de Bottens
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Copie non signée
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Titre sur la chemise : "Réseau d'Eau, Plan directeur, Plan d'exécution". Devis, décompte des travaux et plans
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Contrats
Part of Bottens - Fonds publics
1ère série (1976-1985) : numéros 1 à 13, manque 7 et 11
2ème série (1992 - en cours) : numéros 1 à 70, manque 61, 64, 65
1 à 3 exemplaires de chaque numéro
Part of Bottens - Fonds publics
Services industriels, transport, communication, PTT
Part of Bottens - Fonds publics
Série héritée.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Plan de situation
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Plan de classement des arbres (recensement)
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Schéma pour le classement des archives
Part of Bottens - Fonds publics
date inconnue mais postérieure à 1981
Procès-verbaux du Conseil communal
Part of Bottens - Fonds publics
Registre manuscrit avec PV signés
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Règlement communal sur le plan d'affectation et police des constructions (1993, original signé), Règlement communal sur les constructions et l'aménagement du territoire (1982, original signé), Correspondance et études (giratoires, etc.) (1981-2004)
Rapport de tir; feuilles de stand
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Un tapuscrit et une version sous format excel.
Cadastre et plans, travaux publics et aménagement du territoire
Part of Bottens - Fonds publics
Séries héritées A#1_Ga Cadastre et Plans et A#1_Gb Travaux publics, ponts et chaussées.
Préavis municipaux au conseil communal
Part of Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Union des sociétés locales: Statuts
Part of Bottens - Fonds publics
USL; statuts
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Journal "Contact" : numéro spécial Inauguration de la Salle polyvalente de Bottens
Part of Bottens - Fonds publics
3 exemplaires
Union des sociétés locales (USL/USLB)
Part of Bottens - Fonds publics
Union des sociétés locales : PV; avis de crédit; Inauguration salle polyvalente
Part of Bottens - Fonds publics
USL; PV; Avis de crédit; inauguration salle polyvalente
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: offres d'emploi
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Lotos USL
Plan partiel d'affectation PPA "Au Carro Nord"
Part of Bottens - Fonds publics
Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
USLB
Part of Bottens - Fonds publics
Taxes non pompiers; courrier; recrutement; rôle; interventions; cours et exercices
Part of Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Enseignants
Part of Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: budgets et comptes, divers
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Bottens: groupement primaire I
Part of Bottens - Fonds publics
groupement primaire I
Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]
Part of Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Part of Bottens - Fonds publics
PV plus quelques pièces annexes
Bottens: groupement primaire II
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
taxation; correspondance Etat; correspondance avec privés; garde forestier; association forestière; dégats; érosion du Combron; Boipac; Etramaz; piste renforcée
Bottens: groupement primaire III
Part of Bottens - Fonds publics
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Certificat hébergement; Loteries; Lotos
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Convention du groupement scolaire de Bottens et environs
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
Procès-verbaux du Conseil communal
Part of Bottens - Fonds publics
Communauté de la Région Lausannoise
Part of Bottens - Fonds publics
Part of Bottens - Fonds publics
USLB