- CH 002112-3 A-1-E-E 68
- Item
- 1845
Part of Archives communales de Trélex
Echange
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Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
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Acquis
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Echange
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Acquis
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Convention
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
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Acquis
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
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Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
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Acquis
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Acquis
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Acquis
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
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Acquis
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
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Servitude
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Acquis
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Convention
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Acquis
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Concession
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
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Acquis
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Acquis
Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
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Echange
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
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Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
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Radiation
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
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Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
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Acquis
Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
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Sentence
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
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Sentence
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Sentence
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Sentence
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Sentence
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Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
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Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
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Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
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Procédure
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Transaction
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Sentence
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Sentence
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Sentence
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Notification
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Procès-verbal
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Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d’Arzier
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Défense notifiée à la demande de la Municipalité de Trélex de passer sur sa propriété de la Pièce
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Sentence
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Procès-verbal
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Soumissions
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Devis
Devis pour la construction de la ciblerie
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Devis
Devis pour diverses réparations à exécuter aux chalets de Vuarnoz et de la Borsattaz
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Devis
Abornement de la route cantonale N° 23 de Grens à Genolier, à son passage dans le village de Trélex
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Correction de la route de la Vorsairie à Bassins (abords et pont sur la Serine)
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Tableau de répartition des frais
Soumission pour la construction d’une chambre à lessive dans la maison d’école de Trélex
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Soumission
Lettre de Louis Dorier, au sujet de la restauration projetée du temple de Trélex
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Correspondance
Avis de répartition des frais occasionnés par la reconstruction du pont de la Vorzairie, à Bassins
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Avis
Compte des frais de la mensuration partielle des communes de Trélex, Duillier et Nyon
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Correspondance
Devis pour la fourniture d’engins de gymnastique
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Devis
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Tableau de répartition des frais
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Procès-verbal
Tableau de répartition des frais occasionnés par la correction de la route de Gingins à la Cézille
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Tableau de répartition des frais
Projet d’améliorations foncières (assainissement au pâturage de la Conriéry)
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Correspondance, pièces justificatives
Devis pour la fourniture de 2 bassins à la Conriéry
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Devis
Inféodation de la seigneurie de Duillier à Vincent Wagner, bailli de Nyon.
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Devis pour le doublage en éternit de l’intérieur de la cheminée du petit chalet de la Conriéry
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Devis
Devis pour divers travaux à effectuer à l’appartement du buraliste postal
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Devis
Soumission pour la construction du nouveau chemin tendant à la Trélasse et à Couvaloup
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Soumission
Devis pour réparations à exécuter au Collège (appartement du personnel enseignant)
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Devis
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Plans
Avis de subside pour achat d’engins de défense contre l’incendie
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Avis
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Plans
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Avis
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Tableau de répartition des frais
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Tableau de répartition des frais
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Tableau de répartition des frais
Délimitation de la commune de Trélex, par le commissaire Antoine Dunant
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