- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07
- SSeries
- 1969 - 2017
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier
Parcs publics – Places – Promenades
Part of Archives communales de Founex
Rôle électoral – Registre civique
Part of Archives communales de Founex
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
Part of Archives communales de Founex
Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans, autorisations, devis
Distribution – Eclairage public – Installation
Part of Archives communales de Founex
Télécommunications – téléphone
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, règlement
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
Part of Archives communales de Founex
Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Part of Archives communales de Founex
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
Part of Archives communales de Founex
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, photographies imprimées, contrats
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, requête
Véhicules - Matériel - Outillage
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Part of Archives communales de Founex
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Parcs et promenades - Cimetière
Part of Archives communales de Founex
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaires
Part of Archives communales de Founex
Convention de mise à disposition d'emplacement
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, demandes de location
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
Part of Archives communales de Founex
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats, rapports
Réfection des terrains de tennis
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbal
Routes communales : travaux d'entretien
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extrait de procès-verbal
Parking de l'administration communale
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Part of Archives communales de Founex
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Manifestations locales
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapport, décomptes, tableau comparatif des soumissions, procès-verbaux, conventions, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
Part of Archives communales de Founex
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
Part of Archives communales de Founex
Rôle
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Mise au concours : concierge professionnel
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offres de poste
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, grille d'évaluation
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de travail
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, attestation
Sociétés / Associations (inter)communales
Part of Archives communales de Founex
Eclairage public, installation
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public : chemin de la Ferme
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, plans
Energie solaire - éolienne - alternative
Part of Archives communales de Founex
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Part of Archives communales de Founex
Institutions à caractère culturel
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Sociétés / Associations intercommunales
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
Part of Archives communales de Founex
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, plans
Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
Part of Archives communales de Founex
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
Paroisse catholique de Saint-Robert
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Part of Archives communales de Founex
Journaux des évènements
Part of Archives communales de Founex
Circulation – Stationnement – Signalisation
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Service de défense incendie et secours (SDIS)
Part of Archives communales de Founex
Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offre
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, déclaration
Part of Archives communales de Founex
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Part of Archives communales de Founex
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
Part of Archives communales de Founex
Rôle, statistiques des votants
Part of Archives communales de Founex
Description des postes - cahier des charges
Part of Archives communales de Founex