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Notices descriptivesAménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Formation
Formation
Club nautique de Founex
Club nautique de Founex
Cercle d’escrime de Founex
Cercle d’escrime de Founex
Office du tourisme
Office du tourisme
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Conseil communal et Municipalité
Conseil communal et Municipalité
Conseil communal et Municipalité
Conseil communal et Municipalité
Municipalité
Municipalité
Registre civique
Registre civique
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Emondage des haies
Emondage des haies
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
Egouts, collecteurs
Egouts, collecteurs
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d'aménagement cantonaux
Plan directeur des carrières (PDCar)
Plan directeur des carrières (PDCar)
Cartographie intégrale des dangers naturels
Cartographie intégrale des dangers naturels
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Mise au concours : chef de service (100 %)
Mise au concours : chef de service (100 %)
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
Journaux de poste
Journaux de poste
Routes communales
Routes communales
Chemin du Pralet : installation d'un miroir
Chemin du Pralet : installation d'un miroir
Cheminement piétonnier entre le chemin de la Treille et la route de Châtaigneriaz au lieu-dit "Les Fancous"
Cheminement piétonnier entre le chemin de la Treille et la route de Châtaigneriaz au lieu-dit "Les Fancous"
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Bâtiments : sinistres
Bâtiments : sinistres
Véhicules, machines : sinistres
Véhicules, machines : sinistres
Constitution de servitude pour passage à pied et pour tous véhicules entre la Commune de Founex et Christiane DESBAILLET
Constitution de servitude pour passage à pied et pour tous véhicules entre la Commune de Founex et Christiane DESBAILLET
Elagage, abattage des arbres
Elagage, abattage des arbres
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Réfection du chemin de l'Oche Combe
Réfection du chemin de l'Oche Combe
Travaux de remise en état des surfaces pavées et de la cunette centrale à la Grand’Rue et des trottoirs traversant les chemins de la Forge et de la Poste et la rue des Canons
Travaux de remise en état des surfaces pavées et de la cunette centrale à la Grand’Rue et des trottoirs traversant les chemins de la Forge et de la Poste et la rue des Canons
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
La Poste
La Poste
Servitudes
Servitudes
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Formation
Formation
Eclairage public, installation
Eclairage public, installation
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Abribus
Abribus
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Déchets carnés : animaux de rente
Déchets carnés : animaux de rente
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d'épuration (Aux Verneys)
Station d'épuration (Aux Verneys)
Désaffectation partielle du cimetière
Désaffectation partielle du cimetière
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Cars postaux
Cars postaux
Conseil communal
Conseil communal
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Plans des propriétés communales
Plans des propriétés communales
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Ecoles privées
Ecoles privées
Sociétés culturelles
Sociétés culturelles
Approvisionnement, production, nappes
Approvisionnement, production, nappes
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Réquisition de radiation de la mention "PPE avant construction" sur la parcelle 206, chemin du Lac 19
Registre foncier
Registre foncier
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Police des constructions
Police des constructions
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
Schéma directeur de Terre Sainte
Schéma directeur de Terre Sainte
Déchets carnés – Dépouilles animales
Déchets carnés – Dépouilles animales
Journal communal
Journal communal
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Routes communales
Routes communales
Abribus
Abribus
Commande de verres "viticole"
Commande de verres "viticole"
Cars postaux
Cars postaux
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Vignes
Vignes
Municipalité
Municipalité
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Station d'épuration (STEP)
Station d'épuration (STEP)
Inhumations
Inhumations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Entretien du parc véhicules et poids public
Entretien du parc véhicules et poids public
Parkings
Parkings
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