- CH 001772-X A-1-GA-v.1997.0149
- Dossier
- 1814 - 1814
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Plans reliés du territoire de Daillens
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Avec n° de parcelle et nom de propriétaire.
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Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
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Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
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Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Modification de la limite territoriale entre Daillens et Penthalaz
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Procès-verbaux et correspondance, listes des propriétaires. Remaniement parcellaire forestier (plans, 1972)
1/6: PV des [sic.] création du Syndicat le 17 janvier 1961 et statuts (A1986)
2/6: Propriétaires qui ne figurent pas dans les décomptes des améliorations foncières et correspondance avec les intéressés
3/6: Liste des propriétaires caisse Raffeisen et liste générale des paiements
4/6: Rétrocession
5/6: AF remaniement partiel Secteur forestier, plans 1972
6/6: Remaniement parcellaire de Daillens, liste des propriétaires
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Chemins + drainages, collecteurs
1/4: bordereau des pièces, avis de concours, plans 2 à 12
2/4: plans 13 à 35
3/4: plans 36 à 52
4/4: plans de Bournens
Amélioration foncière : commission de gestion, répartition, Pièces comptables, correspondance
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1/6: Syndicat Réunions parcellaires, rapports de la Commission de gestion dès le début du syndicat
2/6: Correspondance diverse, répartition des frais aux propriétaires
3/6: Répartition des frais, pièces comptables, pièces comptables fin du Syndicat
4/6: Secteurs agricole et forestier, soultes, à payer
5/6: Entreprise d'améliorations foncières, dossier des pièces comptables subventionnables 1972, 1976-1977
6/6: Assemblée du 9 mai 1986
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Secteur forestier - enquête sur répartition des frais
Secteur agricole et forestier - tableau des soultes
Répartition des frais - enquête 2 et 3
Liste des propriétaires - tableau des soultes complémentaires
Factures non subsidiées
Amélioration foncière : pièces comptables, travaux principaux, travaux géométriques
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Amélioration foncière : correspondance ; Aménagement communal / enquête
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Amélioration foncière : journaux comptabilité
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Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans cadastre Folio 1 - 21 (mis à jour)
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Réfections successives des routes et places du village
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Traversée du village par la route cantonale
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Etat et compte des chemins de dévestiture
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Travaux publics, registre du pionnier
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Plan d' extension provisoire autoroute Genève Saint-Gall
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Plan d'autoroute Lausanne - Berne
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Plans préparatoires pour l'extension de l'autoroute
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Plan de situation de l'autoroute N1
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Travaux sur routes; Correspondance et justificatifs
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En trois parties:
Correspondance à Département des travaux publics
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Etang oxydation / contrat Rosset
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4 pièces:
1/4 et 2/4: correspondance concernant Travaux publics, devis, etc par année (1/4: 1977-1981 et 2/4: 1982-1989)
3/4: concerne l'oxydation de l'étang et le contrat Rosset
4/4: concerne le contrat du tracteur
Etang oxydation / contrat Rosset
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Assainissement eaux usées : Étude Petit Penthalaz, Assainissement du "Vieux Moulin"
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Procès-verbal Schoka, Lot 4021-4022, 402-200 402-85, 402-86
1/5: PV 402-85-01 à -16, Vieux-Moulin 402-86-01 à -09 (lot 4022)
2/5: PV collections, raccord, etc. de 402-200 à -261 (août 1980-déc. 1984)
3/5: Tableau des indemnisations 1981
4/5: PV Schoka, Lot 4021 No. 402-100 à -158
5/5: PV Schoka, du 7 fév. 1973 au 19 juin ; PV 402-01 à -26 (1977-1983)
Suppression passage à niveau et construction d'un nouvel ouvrage
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Correspondance entre la Direction du 1er arrondissement des Chemins de fer fédéraux (CFF), Le Département des travaux publics du Canton de Vaud (DTP), La Commune de Daillens et la Régie fédérale des alcools (RFA)
Abonnement au Service des eaux
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Procès-verbaux de jaugeage des sources de la Mollombaz
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Dossiers relatifs aux PTT, à l'électricité, aux eaux et aux égouts
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Réservoir, captage et distribution d'eau
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Enquêtes, plans
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Correspondance
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Avec plans de captage, chambre de distribution, diverses courbes de débit
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Bâtiments communaux (travaux divers, achats de matériel)
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Devis, correspondance
Bâtiments communaux (transformations)
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Correspondance, procès-verbaux
Bâtiments communaux (équipement technique, devis, etc.)
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Dossier I : Avant-projet (1992), concours, étude "Centre village", étude géotechnique
dossier II : Soumissions CFC
dossier III : Soumissions CFC (1994.1995) no 232.8-400, contrats ingénieurs, architecte-CVE-ECA, assurances-soumissions
dossier IV et V : Adjudications (1994-1995)
dossier VI: Abri de Protection civile (PCi) (1993-1994), coffrages-armatures, procès-verbaux de chantier no 1 à 65 (1994-1995)
dossier VII : Abri de Protection civile (PCi), installations spécifiques, dossier finances, subventions, factures finales (1993-1995)
dossier VIII : Bonus à l'investissement, décompte, dossier d'emprunt (1993-1994)
dossier IX : Décompte final, plan de sécurité et d'utilisation, certificat de garantie, cautionnement, dossier photos de Schopfer et Karakas, plans de Lyon et Goldmann no 50/01-50/18
dossier X : Plan de Lyon et Goldmann Affaire 193 DA 100/1-10 200/1, plans techniques électricité (Bonnard et Gardel, ingénieurs)
dossier XI : Plans techniques
Comprend également devis
Plans de constructions privés (anciens)
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Plans pour enquête (anciens plans privés)
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Réquisition pour le registre foncier mention de précarité
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Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
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Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
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Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
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Aménagement des forêts communales
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Acte de vente entre Etat de vaud et commune de Daillens, parcelle n° 234
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Mandats baillival pour tenir à clos les bois de la commune
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Conditions d'engagement et contrat avec l'employé communal permanent
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Achat moto-pompe (1956), correspondance avec armée (1974-1988), autorisation : chaudière (1970)
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Officiers de fourniture des chevaux, Moudon
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Règlements de la police du feu
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Tableaux des notes de promotion, de conduite et de travail de l'école de Daillens
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Correspondance de la commission scolaire, personnel enseignant
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Commission d'inspection des écoles
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Procès-verbaux (1 registre, 1864-1961). Correspondance diverse (1 enveloppe, 1866-1958).
Correspondance diverse, correspondance Etablissement primaire et secondaire, Penthaz-Daillens
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Etude sur les besoins en locaux scolaires
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procès-verbaux, quelques listes électorales
Registre des assemblées générales de la commune
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Registre des assemblées générales de la commune
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Procès-verbaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Fait partie de Daillens - Fonds publics
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Listes de candidats, convocations, recours, décisions
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
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Fiches et formulaires du contrôle des habitants
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avis de départ, avis d'arrivée, fiches habitants, actes de naissance, actes de décès, actes de mariage
Registre des actes d'origine délivrés
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Formules du contrôle des habitants et actes d'origine
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