- CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
- Dossier
- 2006 - 2013
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques
Journaux de caisse du Contrôle des habitants
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Litiges stationnement, sentences, amendes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
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Tableaux
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Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition
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Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Péréquation financière, classification (Etacom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, bail, plan des jardins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Fondation Les Peupliers : analyse de la structure financière
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rappel historique, bilans, convention, extraits des procès-verbaux du Conseil général, contrat de mandat, extrait du registre foncier, acte constitutif de fondation
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : Fondation Les Peupliers
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Correspondance, pièces justificatives, comptes, convention
PPE Le Perron (Grand’Rue 16-18) : parking souterrain
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Correspondance, baux à loyer
PPE " Le Perron" (Grand’Rue 16-18)
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Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales, rapport de vérification des comptes 2015, acte de vente entre la société International office of technical assistance SA (IOTA) et la Commune d’Eysins (copie, devis, avis de relocation de place de parc
Maison Rossellat (Grand’Rue 4)
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Correspondance, comptes de gérance, devis, demandes de location, comptes du propriétaire
Administration communale (Rue du Vieux-Collège 1)
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Correspondance, comptes de gérance, compte de chauffage
Bâtiments communaux : entretien
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Correspondance, offres, rapports de contrôle des installations électriques
Bâtiment scolaire primaire (Route d’Arnex 4) : étude énergétique
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Correspondance, rapport
Projet de réfection de la toiture et pose de panneaux solaires photovoltaïques du bâtiment scolaire
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Correspondance, dossiers d’appel d’offres, procès-verbaux, CD-ROM, facture, devis, certificat de garantie
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Contrat d’entreprise, dossier de soumission
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Plans
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Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Permis d’habiter ou d’utiliser
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Permis d'habiter, permis d'utiliser
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Correspondance
Signalisation, marquage et plaques de rue
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Correspondance, offres, plans
Signalisation, entretien et réfection des routes du village
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Correspondance, devis, plans, photographies
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance reçue et expédiée
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Correspondance
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Placards de la République helvétique entre 1798 et 1799
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Extraits de procès-verbaux, registre civique, rapports, comptes, préavis, ordres du jour
Correspondance Département cantonal de l’Agriculture
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Correspondance
Rapports de la fiduciaire sur les comptes
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Rapports
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Arrêtés d'imposition
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Plan
Ligne électrique EOS-CFF Galmiz-Verbois : Tronçon Vaux-sur-Morges – Eysins
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Plans
Domaines et routes : décharge « Creux-du-Chêne »
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Domaines et routes : AEB, plans d’exécution et de repérage
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Domaines et routes : réfection traversée village
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Domaines et routes : correction traversée village
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Domaines et routes : Plan d’extension / limite constructions « Sous le Cor sous Puits »
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Domaines et routes : limites territoriales
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Domaines et routes : routes cantonales traversées
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Domaines et routes : routes nationales, contrôle des niveaux sonores
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Domaines et routes : promesse de vente le Molard
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Domaines et routes : recours Somo Nyon
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Domaines et routes : Routes cantonales traversées
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Domaines et routes : Correction limite territoriale Arnex-Eysins-Borex
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Domaines et routes : Route cantonale No 4 Tannay-Eysins
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Domaines et routes : Route de Signy
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Domaines et routes : Route du Petit-Eysins
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Domaines et routes : step La Côte 1966 (projet)
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Domaines et routes : quai de chargement
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Plans
Contrat association des communes du district de Nyon pour le service technique intercommunal
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Centre communal Le Perron : Café-restaurant L’Esplanade
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Correspondance, rapports d’inspection, comptabilité, inventaire, patente Ecusson vaudois
Centre communal Le Perron 227 : aide au logement
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Plans, devis, contrats, correspondance
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Plans
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Procès-verbaux de chantier
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Décompte final
Centre communal Le Perron : inauguration 15 mai 1993
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Patentes
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers, vente PPE à UBS et Iota
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Correspondance, copie d'acte
Centre communal Le Perron : crèche La Galiote, expertise vente
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Registre foncier : réquisitions
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Plans
Groupe scolaire étape 2, n°3 : coupes, plans ingénieur, ferraillage
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Plans, comptes
Groupe scolaire étape 2, n°5 : 1981-1983
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Plans, comptes
Eau : adduction d’eau "Bel Air", "Bois du Nant"
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Eau : adduction d’eau "Sous Cor"
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Eau : extension ancien collège (Rte d’Arnex)
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Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
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Plans (collecteurs), correspondance, conventions, procès-verbaux, comptes
Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB
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Plans, correspondance, comptes, subsides
Service intercommunal des eaux Chéserex-Grens-Eysins SIEGE : distribution d'eau
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Centre communal Le Perron : PPE Le Perron
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Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Convention, correspondance, inventaire, mise, promesse de vente
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
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Correspondance, offre, plan
Recensement des parcs et jardins historiques de la Suisse
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Dossier de la Commune d’Eysins
Déchets, ordures ménagères : généralités, réglementation
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Correspondance, Enquête
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrats
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans, rapport, constat
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, budgets, comptes, factures
Installations particulières : vidanges
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste, statistiques
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves
Etablissement Elisabeth de Portes
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Correspondance, listes d’élèves, conventions, décomptes
Etablissement secondaire de Nyon-Marens
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Correspondance, situation des coûts, comptes, procès-verbaux, factures, rapport intermédiaire du groupe de travail pour l'étude d'une nouvelle convention
Commission d’inspection des Ecoles d’Eysins et Signy puis d’Eysins-Arnex-sur-Nyon et Tattes d’Oies
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Procès-verbaux
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Tableaux des notes d’année et d’examen