- CH 001768-7 A-(03)-5-0-06-02
- Dossier
- 1978-01-01 - 1978-12-31
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
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Collecteur Sous-la-Vaux et raccordements à l'égout communal
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
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Conduites au chemin de la Rueyre
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Plan 1: 2000.
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Correspondance: projet de convention, feuilles de conversion au gaz naturel, modification des installations de gaz de l'Ecole de Jouxtens, approvisionnement en gaz du quartier de la Bâtiaz, divers.
Correspondance: projet de convention, feuilles de conversion au gaz naturel, modification des installations de gaz de l'Ecole de Jouxtens, approvisionnement en gaz du quartier de la Bâtiaz, divers.
Monuments historiques. Recensement architectural
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier de correspondance échangée avec les Monuments Historiques relativement au recensement architectural sur le territoire communal.
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Assainissement du secteur Baumettes-Dessus / Praz-Forney.
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Société féminine de gymnastique
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Maquette de Jouxtens-Mézery et plans divers
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Dossier relatif au à l'acquisition d'une maquette du territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery, au plan directeur des routes et à un plan d'ensemble de la Commune.
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Collecteur des Baumettes (1976-1980): correspondance relative au plan de quartier des Baumettes et à la construction d'un collecteur aux Baumettes, ainsi qu' à la construction d'un collecteur à Praz-Forney; notes, rapports, correspondance, notes de séance, devis, divers. Plans: quartier des Baumettes de Renens, plan parcellement + "artère 5", plan de situation des conduites En Praz-Forney - La Covatannaz, plan de situation des collecteurs EC EU des Baumettes-Dessus, plan cadastratl en lien avec la constitution de servitudes pour canalisations EC EU (Renens).
Rapport annuel (année civile 1980) du directeur du collège secondaire de Prilly
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Polyclinique médicale universitaire
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Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"
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/0 : Collection du journal "Ouest-Informations" de avril 1970 à avril 1980
/1 : Correspondance et notes (1970-1975)
/2 : Correspondance et notes (1979-1981), concernant notamment la fusion du journal "Ouest-Informations" avec le "Journal de Renens" sous le titre du "Journal de l'Ouest"
/3 Photographies diverses (1973 et sans date), ébauche d'un article "Avec Jean-François Bezençon au Sahara".
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Collecteur de Montdedin - Bois d'Enbas (1980-1981): documents relatifs à l'enquête publique, factures; Plans: situation, profil en long. Dates d'enquête publique: du 01.08.1980 au 31.08.1980, sans opposition de tiers.
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/1: Grande Salle: révision du règlement d'utilisation, tarifs location (1971). /2: Grande Salle et collège: réfection (1957-1963). /3: Greffe municipal et à la Grande Salle: réfections, divers travaux d'entretien (1980-1981). /4: Réfection du bâtiment communal et grande salle, abri PA, école, voirie (1969-1977).
Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines
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Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
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/1 : Constitution de servitudes (1971-1981). /2 : Plans (1970-1973). /3 : Construction conduites(1972-1980). /4 : Réseau d'égouts (1971-1974). /5 : Rapport sur les dégâts causés à la conduite communale, correspondance et plans (1972-1981)
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Correspondance concernant les coûts de la formation professionnelle
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Dossier relatif à la réalisation de prises de vue aériennes de la Commune. Correspondance et photographie aérienne.
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
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Dossier relatif aux collecteurs de Sous-Mont, Bois-Genoud, Montdedin - Bois d'Enbas: Soumission pour travaux de raccordement du collecteur de Sous-Mont au Bois-Genoud, facture, correspondance; Requisition pour constitution d'une servitude personnelle de canalisations d'égouts avec droits accessoires; Plan: plan de situation pour le raccordement du collecteur de Montdedin au Bois d'Enbas.
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Conventions pour un école ménagère à Prilly (1942 et 1963). Correspondance, 1982.
Bureau des étrangers (1980-1982)
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Autorisations de séjour
Organisme Médico - Social Vaudois (OMSV) (1970-1982)
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.01: Généralités (/01: 1983-1989/.02: 1966-1973; /03: 1970-1982)
.02: Infirmière visiteuse (1973-1976).
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Aménagement d'un terrain de sport, parcelle n°310, Le Pâquis. Transformation d'une place de sport, équipement d'un terrain de jeux. Contenu du dossier: devis des ingénieurs Madliger & Chenevard SA, facture, devis estimatif pour achat de divers engins et places de sports, facture, fiche d'inventaire des équipements sportifs 1975 et 1979, correspondance.
Liste des collecteurs réalisés
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Liste des collecteurs réalisés à Jouxtens entre 1963 et 1974 et coûts; liste du nombre d'habitants concernés par le collecteur du Lussex; rapport de la Municipalité concernant une demande de crédit complémentaire de Fr. 23'000.- pour travaux de collecteurs EC-EU.
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/1 : (1970-1982). /2 : (1970-1982)
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Dossier relatif à l'aménagement du territoire, aux mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire (17.03.1972) et au recours au TF contre la décision du Conseil d'Etat: Opposition par la Municipalité relativement au plan des zones protégées à titre provisoire, plan des zones protégées à titre provisoire, notes prises au cours d'une séance de la commission chargée d'examiner les oppositions, recours, observations adressées au Tribunal Fédéral, mémoire complémentaire, ordonnance du juge délégué, correspondance.
Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois
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01 : Correspondance: contrat de servitude (04.05.1972), correspondance de l'Inspection fédérale des installations à courant fort relative au projet de raccordement du poste de Vaux s/Morges à la ligne 380/220 kV Romanel - Cern II - Verbois; correspondance d'EOS SA, constat du département fédéral des transports, des communications et de l'énergie (DFTCE). 02 : Plans du tronçon Romanel - Vaux s/Morges: situation, profil en long, pylône tenseur, pylône porteur, plan parcellaire. Carte générale: profils en long, silhouettes des pylônes - dessins des fondations, plan parcellaire; procès-verbal de la Commission fédérale d'estimation 1er arrondissement (27.07.1964).
01 : Correspondance: contrat de servitude (04.05.1972), correspondance de l'Inspection fédérale des installations à courant fort relative au projet de raccordement du poste de Vaux s/Morges à la ligne 380/220 kV Romanel - Cern II - Verbois; correspondance d'EOS SA, constat du département fédéral des transports, des communications et de l'énergie (DFTCE). 02 : Plans du tronçon Romanel - Vaux s/Morges: situation, profil en long, pylône tenseur, pylône porteur, plan parcellaire. Carte générale: profils en long, silhouettes des pylônes - dessins des fondations, plan parcellaire; procès-verbal de la Commission fédérale d'estimation 1er arrondissement (27.07.1964).
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/1 : 1955-1968. /2 : 1958-1968. /3 : 1983
Jeunesse et Sports - Société coopérative de la piscine de Prilly Fleur-de-Lys
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01 : Correspondance générale (1952-1980). /02 : Correspondance relative à l'utilisation du cimetière communal pour le tournage d'une séquence de cinéma (1983)
Animation de la vie locale (1976-1983)
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Ce dossier concerne diverses fêtes et manifestations locales : veillées de Noël, Fête à Jouxtens, concerts, spectacles, Nouvel An, Abbaye des villageois de Romanel-Jouxtens-Vernand.
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Cahier des charges pour le garde forestier du triage de Romanel (1945); contrat d'engagement et cahier des charges du garde forestier intercommunal permanent du triage de la Venoge; correspondance relative au statut et au cahier des charge du garde forestier et aux subventions pour dégâts dus à la sécheresse de 1976, divers.
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Dossier de correspondance relative à la vidange des fosses septiques et des installations particulières d'épuration des eaux usées avec les propriétaires et l'entreprise chargée de la vidange, liste des propriétaires des fosses septiques, rapports.
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Impôts : ristourne activités dirigeantes (1960-1983)
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/1 : Collecteur En Flusel, chemin de la Rueyre (1974-1975). /2 : Conduite En Flusel. Litige (1982-1983)
/1 : Collecteur En Flusel, chemin de la Rueyre (1974-1975). /2 : Conduite En Flusel. Litige (1982-1983)
/1 : Collecteur En Flusel, chemin de la Rueyre (1974-1975). /2 : Conduite En Flusel. Litige (1982-1983)
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Parcelle n°310. Transformation de la laiterie de Jouxtens, création d'un bureau pour le syndic.
Le dossier contient : Plans: situation, projet de création d'un bureau pour le syndic, plan de la cuisine, plan du rez-de-chaussée, face ouest, coupes. Projet de transformation du local de laiterie en bureau pour le syndic - correspondance échangée avec les architectes (J.C. Pithon, puis Henri P. Auberson), descriptif des travaux prévus, procès-verbaux de réception provisoire, correspondance diverse. Rapports de chantier (mené par M. Henri P. Auberson). Décompte final. Soumissions, contrats d'entreprises relativement aux travaux de maçonnerie, plâtrerie-peinture, sanitaire-chauffage, revêtements de sols, électricité, aménagements intérieurs et menuiserie.
Documents répartis entre plusieurs dossiers:
/1 : Plans
/2 : Divers
/3 : Rapports de chantier
/4 : Décompte
/5 : Menuiserie
/6 : Aménagement intérieur
/7 : Électricité
/8 : Revêtement de sols
/9 : Sanitaire - Chauffage
/10 : Plâtrerie - Peinture
/11 : Maçonnerie
/12 : Lettre envoyée par Jean-Claude Pithon à la Municipalité de Jouxtens-Mézery, datée du 27.10.1983. Cette lettre concerne le transfert du projet à l'architecte Henri P. Auberson. Cette lettre accompagnait également des photographies du bâtiment le Frêne remises à la Commune par l'architecte. Ces photographies se trouvent dans le dossier du bâtiment Le Frêne.
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
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Dossier relatif au projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions LATC : - Rapport de R. Stüdeli relatif à l'équipement des terrains à bâtir, condition du permis de construire; - LATC de 1979 et découpage des arrondissements; - Commentaire relatif aux modifications de la LATC entrée en vigueur le 06.03.1981; - Avant-projet LATC, projet mars 1983; PV des séances de la commission d'étude sur la nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions LATC, dont faisait partie M. Gross (Jean-Pierre), Municipal à Jouxtens-Mézery; Avant-projet de la loi et notice explicative.
Enquête publique : numérotation et désignation des chemins
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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01 : (1958-1984) / 02 : (1992-1994)
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Dossier relatif à l'enlèvement du verre. Correspondance, commande de containers spéciaux, convention avec l'entreprise Henny Transports.
Équipement gériatrique de la zone sanitaire I
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01 : 1974-1975. 02 : 1981-1984
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/1 : Assurances accidents diverses (1943-1958); /2 : LAA - Assurance accidents (1983-1984).
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Exposition Louis Rivier (1984)
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Correspondance et documentation concernant une exposition consacrée au peintre vaudois Louis Rivier (1885-1963) à l'occasion du centenaire de sa naissance. Le peintre Louis Rivier a vécu et travaillé à Jouxtens-Mézery pendant de nombreuses années. A ce titre, la Municipalité a soutenu l'organisation de cette exposition par un don.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif au plan directeur cantonal, soit: - Guide synthétique des obligations respectives des communes (...) en matière d'infrastructure technique"; - CIURL: "N9 Bretelle Corsy - Perraudettaz"; - Correspondance et documents divers relatifs au plan directeur cantonal, copies de lettres, réponses aux questions posées par le Conseil d’État, rapport sur l'exposé des motifs et projet de décret sur la procédure et les principes de mise en œuvre du plan directeur cantonal.
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
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01 : Concessions et abonnements (1961-1976); 02 : Correspondance du service des eaux (1967-1985); 03 : Extension du réseau de distribution d'eau potable - nouvelle conduite de la Rueyre aux Piddes et nouvelle conduite de Mézery à En Montdedin, par l'ingénieur Breguet (A.) (1955-1958).
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
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Registre des délibérations de la Municipalité.
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/1 : Collecteur (1973-1974). /2 : Déviation (1977-1985). /3 : Hofmann, architecte (1991-1995)
Estimation fiscale des immeubles communaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Transit des eaux usées par le collecteur intercommunal Mèbre-Sorge
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Concentration des eaux usées des régions de la Mèbre et de la Pétause, étude du transit des eaux usées des communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Romanel et Lausanne par le réseau des collecteurs du groupe ouest jusqu'à la station d'épuration des eaux à Vidy. Projet de convention de transit et projet de convention relative à la réalisation de collecteurs communs, puis convention de transit (Communes de Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens et St-Sulpice d'une part, Communes de Cheseaux, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel d'autre part); convention relative à la réalisation de collecteurs communs entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel; préavis municipal communs aux communes concernées; constitution de servitude personnel de collecteur d'égouts - projet, correspondance; PV de la Commission intercommunale de la STEP-Vidy, correspondance. Plans: plan d'ensemble de concentration des eaux usées des bassins versants de la Covatannaz - de la Mèbre, avec tracé du collecteur existant; plan annexe à la convention entre les communes de Cheseaux, Crissier, Jouxtens-Mézery, Lausanne et Romanel.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Diverses polices d'assurances concernant le bâtiment communal, Beau-Cèdre, le collège, la grande salle, la laiterie et le local d'abattage (1929-1946).
/2 : Assurance La Bâloise (1970-1985): diverses polices d'assurances, procès-verbal de dommage concernant le Chalet-Vert.
/3 : Polices d'assurance mobilière (1971-1979): Dossier relatif aux polices d'assurances des bâtiments communaux auprès de l’Établissement cantonal contre l'incendie et autres dommages ECA. Polices d'assurances et inventaires de biens contenus dans les bâtiments communaux (Ferme du Chalet-Vert, église, local du feu, bâtiment communal, collège, local du piqueur au Pâquis).
Organisation, fonctionnement et documentation
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
1 : Organisation, fonctionnement et structures
2 : Rapports de gestion (1986, 1987)
3 : Documentation éparse
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Station intercommunale d'épuration des eaux (Lausanne, STEP Vidy): propositions relatives au financement, frais d'exploitation, plan d'ensemble intercommunal des canalisations, etc.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Soutien à l'Orchestre des Rencontres Musicales (ORM) (1986)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Collège. Transformations (1947-1986)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossiers relatifs à des travaux de réfection et de transformations du Collège, alors situé sur la parcelle n°310; ECA n°50; localisation: Ch. du Beau-Cèdre.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Achat et transformations de la propriété sise sur la parcelle n°133 et la parcelle n°149. Localisation: Rte cantonale 320. Coordonnées géographiques: 535'575 / 155'700.
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/1 : Pose de canalisations EC EU dans le secteur du Ch. de l'Oche et Rte de Champvent, Vignettes (1975-1977): feuille d'enquête, mise à l'enquête publique du 03.08.1976 au 03.09.1976, avis d'enquête; engagement (accord propriétaire pour travaux effectués par la Commune); correspondance échangée avec l'ingénieur Vernier (Pierre) au sujet de la mise en soumission, des travaux et du décompte/ des coûts des travaux; correspondance diverse. Plans: situation (conduites au Ch. de l'Oche). /2 : (1986)
Collège. Transformations (1977-1986)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Transformations du bâtiment d'école, parcelle n°310, ECA n°50, en 1986. Agrandissement d'une classe au rez-de-chaussée par l'architecte Henri-P. Auberson. Le bâtiment est alors encore utilisé comme école. Dès la fin des années 1990, début des années 2000, il est transformé et accueille alors une garderie et un appartement (concierge), tandis que les classes sont placées dans un nouveau bâtiment sis au sud de l'église.
Champvent - A l'Oche, collecteur
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Collecteur en système séparatif le long de la RC 320 - Collecteur Rte de Champvent - A l'Oche: devis estimatif de l'ingénieur Vernier (Pierre); préavis 1985-30 concernant une demande de crédit de Fr. 87'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal EC EU dans la partie supérieure du Ch. de Champvent au lieu dit "A l'Oche"; rapport de la commission des finances; soumission lot 3, correspondance; plans: situation, coupe-type.
La Covatannaz, collecteur intercommunal
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif au comblement de la Covatannaz et au renforcement du collecteur intercommunal dans le vallon de la Covatannaz. Correspondance, note technique, historique des principaux événements, copie de convention de raccordement d'une villa. Concentration des eaux usées du bassin de la Covatannaz, réfection du collecteur existant: Plans: plan des travaux, profil en long, coupes et armatures de surélévation des cheminées. Auteur des plans: Service assainissement, pour les Communes de Lausanne, Romanel et Jouxtens-Mézery.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Transport des élèves à la piscine
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Constituante de l'arrondissement de Prilly
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/1 : 1984-1986. /2 : 1985-1986
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Responsabilité civile (RC) des communes
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Responsabilité civile (RC) maître d'ouvrage/Travaux de construction
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Construction du bâtiment scolaire
Champvent - Fleur-de-Lys, collecteur
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Collecteur en système séparatif le long de la RC 320 - Collecteur A Champvent: devis estimatif de l'ingénieur Vernier (Pierre) et correspondance échangée avec lui. Avis d'enquête et mise à l'enquête publique du 15.04.1983 au 16.05.1983, feuille d'enquête, aucune opposition, permis de construire n°349 du 13.06.1983; rapport de la Municipalité, soit préavis 1983-10, concernant une demande de crédit de Fr. 100'000.- destiné à financer les travaux d'aménagement du collecteur communal de Champvent, le long de la RC 320b en direction de la Fleur-de-Lys; liste des servitudes à inscrire en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery, projet d'acte constitutif de servitudes personnelles; correspondance, copie d'actes constitutif de servitude personnelle; plans: situation, profils en long.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Achat de la propriété en 1962, puis entretien et location. La propriété, sise sur les parcelle n°44 et parcelle n°45 à Beau-Cèdre, a été achetée par la Commune le 27.07.1962.
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
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Terre des hommes - Parrainage (1978-1987)
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École primaire de Jouxtens-Mézery. Comptes - Budget
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/1: Caisse scolaire (1931-1988). /2: Caisse et dépenses (1965-1988).
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Denrées alimentaires - Contrôle
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