- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- Dossier
- 2012
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des pièces produites, mémoire, photographies, procès-verbaux, résultat du concours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bordereaux des pièces produites, mémoire, photographies, procès-verbaux, résultat du concours
Transformation de l'auberge communale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau de calcul des coûts, décompte final, contrats, factures, liste des coûts par entreprise, procès-verbal de finition, plans, préavis municipal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableau comparatif des offres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapport, décomptes, tableau comparatif des soumissions, procès-verbaux, conventions, plans
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Fait partie de Archives communales de Founex
Factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Constats de décès, procès-verbaux
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de pose de signalisation, photographies imprimées, plans
Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extraits de procès-verbaux, questionnaires, convention entre SADEC SA et la Commune de Founex relative à la mise ne œuvre du système de taxe au sac (2014), statistiques
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, autorisation municipale, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, confirmations de paiement, tableau des coûts, avenants, photographies, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, photographies, devis, procès-verbaux, coupure de presse, avenants, confirmations de paiement, contrats, plans
Conseil communal et Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste des membres de la Municipalit., listes des membres du Conseil communal
Conseil communal et Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste des membres de la Municipalité, listes des membres du Conseil communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôles des électeurs
Registre des comptes communaux
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, plans
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
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Correspondance, extrait de procès-verbal, demandes, comptes de gestion, offre
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, attestation de dommage, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
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Plan directeur des carrières (PDCar)
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Correspondance, plan directeur
Cartographie intégrale des dangers naturels
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Correspondance, plans
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus
Mise au concours : chef de service (100 %)
Fait partie de Archives communales de Founex
Mise au concours, cahier des charges
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
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Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
Station d'épuration (STEP) de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
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Correspondance, photographies imprimées, offres, autorisations de fouille, plans
Chemin du Pralet : installation d'un miroir
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Correspondance, plan
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Correspondance, procès-verbaux des séances de chantier, préavis municipal, extrait de procès-verbal, décompte final des travaux, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, permis concernant la durée du travail
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Correspondance, étude du portefeuille d’assurance, liste des polices, rapport
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Correspondance, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Véhicules, machines : sinistres
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
Réfection du chemin de l'Oche Combe
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, préavis, avis d'enquête, convention d'expropriation pour cause d'intérêt public, rapport d'analyse des revêtements de la chaussée, dossier d'appel d'offre, factures, notes techniques, plans, CD-ROM
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier (lacune no 1), préavis municipal, décompte final des travaux, plans
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans de formation
Eclairage public, installation
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Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, feuille d'enquête, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, rapport, photographies imprimées, rapport technique, tableau des propriétaires, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux de chantier, plans
Votations, élections fédérales et cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, enquête
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, arrêtés d'imposition
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Véhicules, matériel et outillage
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Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
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Correspondance, dessin
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, autorisations de fouilles, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificats médicaux, plans de formation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, plans
Réaménagement du chemin des Fontaines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, budget estimatif, photographies imprimées, dossier d'appel d'offre, offres, préavis municipaux, rapports de la commission des routes, factures (copies), procès-verbaux de chantier, notes techniques, tableau des soumissions, rapport de la commission des finances, analyse environnementale, procès-verbal, bilan final, tableau de mutation, CD-ROM, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaires
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, tableaux des coûts, réception de l’ouvrage, photographies, confirmations de paiement, modification de projet, factures, décompte final
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux de chantier, plans
Réfection des terrains de tennis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de décès, procès-verbal d'incinération, constat de décès
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Mise au concours : responsable de déchetterie
Fait partie de Archives communales de Founex
Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste