Radio et télévision, téléréseau
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-85-02-02
- Dossier
- 2009 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Radio et télévision, téléréseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, rapport d'évaluation des offres, audit énergétique, offre
Fait partie de Archives communales de Founex
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tout-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Archives communales de Founex
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, coupures de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Radio et télévision – Téléréseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Etat-civil
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Approvisionnement, production, nappes
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Correspondance, plan
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats
Véhicules, matériel et outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Plan des zones : demandes d'information
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans
Routes communales, fouilles sur le domaine public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier
Parcs publics – Places – Promenades
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôle électoral – Registre civique
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Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, autorisations, devis
Distribution – Eclairage public – Installation
Fait partie de Archives communales de Founex
Télécommunications – téléphone
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
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Centre social régional CSR – RMR – ASV – Revenu d’insertion RI
Fait partie de Archives communales de Founex
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
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Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
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Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, photographies imprimées, contrats
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, requête
Véhicules - Matériel - Outillage
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Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
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Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Parcs et promenades - Cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Déchets d'entreprises : taxe d'élimination des déchets
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Correspondance, questionnaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention de mise à disposition d'emplacement
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Forêts – Montagnes – Alpages – Pâturages
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
Appartements (Chemin de la Forge 22)
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Correspondance, baux à loyer, demandes de location
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2)
Fait partie de Archives communales de Founex
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : salle de spectacle
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Correspondance, devis, contrats, rapports
Réfection des terrains de tennis
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Correspondance, devis, préavis municipal, factures, fiche de suivi du projet, plans, tableaux récapitulatifs des travaux, procès-verbaux de chantier, coupure de presse, rapport d'inspection technique du drainage du terrain
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbal
Routes communales : travaux d'entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extrait de procès-verbal
Parking de l'administration communale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Manifestations locales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, rapport, décomptes, tableau comparatif des soumissions, procès-verbaux, conventions, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
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Correspondance, devis, contrats, photographies imprimées, plans, rapports
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Rôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Mise au concours : concierge professionnel
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Correspondance, offres de poste
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
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Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
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Correspondance, contrat, grille d'évaluation
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Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
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Correspondance, contrat de travail
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Correspondance, attestation
Sociétés / Associations (inter)communales
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