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Notices descriptivesPlan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Création du chemin des Pontets
Création du chemin des Pontets
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Création du chemin des Pontets : mise à l'enquête
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
Déchetterie et local de service : chemin de l'Epinette, déchetterie intercommunale: projet, Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED)
Déchetterie et local de service : chemin de l'Epinette, déchetterie intercommunale: projet, Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED)
Relations extérieures
Relations extérieures
La Poste
La Poste
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
Service routier : Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus, projet de piste cyclable
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Service routier : transport scolaire, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Service routier : transport scolaire, bus, Transports publics de la région nyonnaise, Noctambus
Espace Dôle SA, Compagnie générale de navigation sur le lac Léman, Transports publics nyonnais (TPN), Noctambus
Espace Dôle SA, Compagnie générale de navigation sur le lac Léman, Transports publics nyonnais (TPN), Noctambus
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Journaux comptables
Journaux comptables
Registres des mises
Registres des mises
Exonérations
Exonérations
Exonérations
Exonérations
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fusion des Communes de Terre Sainte
Fusion des Communes de Terre Sainte
Registre civique : hommes
Registre civique : hommes
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Recours de P. M. contre la décision du Service des eaux et de la protection de l’environnement du 24 février 1997 (mise en conformité d’une piscine sur le territoire de la Commune de Founex)
Recours de P. M. contre la décision du Service des eaux et de la protection de l’environnement du 24 février 1997 (mise en conformité d’une piscine sur le territoire de la Commune de Founex)
Piscines, séparateurs de graisse
Piscines, séparateurs de graisse
Bâtiment: Construction - Exploitation
Bâtiment: Construction - Exploitation
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Cimetière : inhumation
Cimetière : inhumation
Inhumations, exhumations
Inhumations, exhumations
Concessions, exhumations
Concessions, exhumations
Centre funéraire régional de Nyon
Centre funéraire régional de Nyon
Inhumations
Inhumations
Gestion du cimetière
Gestion du cimetière
Patentes commerçants
Patentes commerçants
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Plan de délimitation et règlement d’application des zones de protection SI-SII-SIII de la source propriété du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Plan de délimitation et règlement d’application des zones de protection SI-SII-SIII de la source propriété du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Suppression des droits d’eau des Indivis
Suppression des droits d’eau des Indivis
Balayeuse
Balayeuse
Entretien du parc véhicules et poids public
Entretien du parc véhicules et poids public
Permis de construire
Permis de construire
Permis d’habiter
Permis d’habiter
Police des constructions
Police des constructions
Parkings
Parkings
Déchets carnés : animaux de rente
Déchets carnés : animaux de rente
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Station de pompage au lac
Station de pompage au lac
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Gratteloup – Pontets – Les Rannaux – En Balessert" : remplacement de la conduite maîtresse entre les réservoirs de Balessert et des Rannaux, aménagement du réseau de distribution de l’eau et de défense incendie
"Gratteloup – Pontets – Les Rannaux – En Balessert" : remplacement de la conduite maîtresse entre les réservoirs de Balessert et des Rannaux, aménagement du réseau de distribution de l’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Installation de réducteurs de pression Clayton
Installation de réducteurs de pression Clayton
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des canons
Constructions de collecteurs pour les eaux usées et pour les eaux claires et remplacement d’une conduite d’eau le long du Chemin de la Forge et de la Rue des canons
"Les Vassaux – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Vassaux – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom PTT, poste de Founex, installation d’antennes paraboliques
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom PTT, poste de Founex, installation d’antennes paraboliques
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
Swisscom, Orange, téléréseau
Swisscom, Orange, téléréseau
Décoration de Noël et éclairage public
Décoration de Noël et éclairage public
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
Ecoles privées
Ecoles privées
Cantine scolaire La Cafette
Cantine scolaire La Cafette
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Distribution d’eau destinée aux fontaines du Châtelain Martherey
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
Sources, avant-projet de réservoir et adduction d’eau
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Pâles" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
Construction de réservoir, d’une station de traitement et d’une chambre de liaison des réseaux "En Balessert"
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Goudons – Village" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Aux Verneys" (Chemin des Verneys – Chemin du Joran) : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Les Arenis" : aménagement et extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, remplacement d’une conduite
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
"Gachet – Les Goudons" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
Association vaudoise des parents d'élèves (APE)
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