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Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
Recours de P. M. contre la décision du Service des eaux et de la protection de l’environnement du 24 février 1997 (mise en conformité d’une piscine sur le territoire de la Commune de Founex)
Recours de P. M. contre la décision du Service des eaux et de la protection de l’environnement du 24 février 1997 (mise en conformité d’une piscine sur le territoire de la Commune de Founex)
Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais
Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Réfection des terrains de tennis
Réfection des terrains de tennis
Réfection du chemin de l'Oche Combe
Réfection du chemin de l'Oche Combe
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Réfection du chemin des Gros et du chemin des Fancous
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection et empierrements des berges du Greny
Réfection et empierrements des berges du Greny
Réfection et réaménagement du Chemin de la Forge avec aménagement d'un trottoir sur la parcelle no 92
Réfection et réaménagement du Chemin de la Forge avec aménagement d'un trottoir sur la parcelle no 92
Régie des Eglises
Régie des Eglises
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
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Registre civique
Registre civique : hommes
Registre civique : hommes
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Registre de classe comprenant la fréquentation, le travail et la conduite, tableau des leçons
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Registre des commerçants
Registre des commerçants
Registre des commerçants, patente
Registre des commerçants, patente
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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