- CH -001760-9 1-FB-v.2016.1568
- Dossier
- 1948 - --
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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L'inventaire de 1981 précise : "[comptes] 1830, 1832, 1833, 1839, 1853, 1877"
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Comptes pour la forêt de Vennes
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes de la Bourse des pauvres
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L'inventaire de 1981 précise : "1 feuille non terminée"
Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres
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comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont pour 1877, comptes de la forêt de Vennes, formulaire pour l'établissement des comptes, comptes 1830, 1832, 1833, 1838 et 1839
Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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[Recensement de la population résidant au Mont]
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[Compte pour travaux forestiers]
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[Mariages et naissances de bourgeois de la Commune]
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[Actes divers concernant les bourgeois de la Commune]
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[Registre des visas de la Commune du Mont]
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Délimitation entre le Mont et Lausanne
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Cadastre, pour l'inscription des mutations
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[Compte des travaux de réparations effectuées à l'Eglise]
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[Construction d'un local pour chariot d'hydrant au Grand-Mont]
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plans et devis
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plans et avant toisé estimatif. Concerne construction et transformation.
[Temple du Mont : projet de porche]
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plans
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plans, devis, factures et cahier des charges. Concerne la construction du collège et des modifications à l'appartement du régent.
[Chalet de la ville (commune de Lausanne)]
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plans
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plans
[Fosse à purin de l'auberge communale du Mont]
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plan
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plans et devis
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police d'assurance, facture de quincaillerie et plans. Ces derniers concernent des W.C. publics et un bâtiment non identifé (établissement de pompes funèbres ?)
[Construction d'un nouveau pont de danse au Châtaignier]
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plans
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plan
[Aménagement d'un garage à la Cure du Mont]
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plans
[Salle de réunion de l'Association de l'Espérance]
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plans
[Dépôt communal du Petit-Mont]
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plans
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plans
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plans
[Correspondance, factures et soumissions]
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concernant notamment conventions, oppositions à des tavaux, envoi de factures et de devis, demandes de fouilles
[Syndicat d'améliorations foncières]
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statuts, procès-verbaux et liquidation
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[Prospection d'eau au Pré Guillaume]
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correspondance et plans
[Extension du réseau d'eau "En Budron" jusqu'au Bois de l'Hôpital]
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factures
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accompagnée d'un plan de situation
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rapport d'inspection du Flon et de ses rives et assainissement d'un glissement de terrain à la Clochatte
[Captage de la source de la Raccaudaz]
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soumissions des captages et tableau de comparaison
[Réfection des conduites des Eaux du Mont]
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demande de fouilles et plan de situation
[Extension du Réseau de Défense contre l'invendie à la Clochatte]
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compte des travaux, plan d'exécution et repérage des conduites
[Nouvelle distribution d'eau de la Commune de Jouxtens-Mézery]
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plans
[Canalisation du ruisseau de la Millière]
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plans de situation et profils en long
[Epuration des eaux à l'est du Rionzi]
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plans d'enquête
[Adduction d'eau vers l'Hôpital]
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plans, correspondance et devis
[Divers projets de réservoirs]
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plans. Réservoirs à la Raccaudaz (2 plans) et aux Planches notamment.
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plan
[Divers plans de canalisations]
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plans
[Divers plans dressés concernant les propriétés de particuliers]
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[Eaux de Romont, chambre de décantation]
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[Plan des fouilles faite par la Commune du Mont et consorts pour rechercher de l'eau]
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[Renforcement du réseau d'eau sous pression "Au Champ des Pierres"]
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[Carte des réseaux haute et basse tension de la Commune]
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Plan de la partie orientale de la commune
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Aménagement des forêts communales
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Plan d'une parcelle pour l'agrandissement du cimetière Es Mollies
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Plan d'une parcelle au Grand-Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "à double"
Plan pour la rénovation du cadastre du Mont
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L'inventaire de 1981 précise : "registre portant la lettre A, en tête-bêche :1760-1805 bois à bâtir, marrin accordé"
Livre de commune (mention de gouverneurs et de messelliers)
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819
Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret de décisions de la Muncipalité et amendes
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Livret-memento pour la Municipalité
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Rapport de la Commission des terrains
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Rapport de commission sur les comptes de 1883
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Rapports et préavis au Conseil communal
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Rapports de gestion et autres commissions
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[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]
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[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
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L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité
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L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"