Cote
CH -001760-9 1-RA-v.2016.2263-v.2016.1585
Titre
[Diverses reconnaissances des bourgeois de la Commune, procès-verbal de délibérations, liste d'étrangers ayant obtenu des permis d'établissement et des bourgeois du Canton domicilés dans la Commune du Mont]
Date(s)
- 1800 - 1906 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
AncienneCote
DocuteamCurator
1585