- CH -001760-9 2-1984-08
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
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Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Règlement
Plan d'extension partiel En Barze
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Domaine : Législation
Modification du plan de quartier au lieu-dit Es Piécettes
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Domaine : Législation
Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie
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Domaine : Mobilier, machines et véhicules
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Domaine : Assainissement
Place de dépôt et d'incinération pour déchets de taille d'arbres et de haies
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Domaine : Domaines et espaces verts
Demande de crédits supplémentaires
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Vente d'une parcelle de terrain au lieu-dit les Planches
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Domaine : Urbanisme
Arrêté d'imposition pour les années 1987 et 1988
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Domaine : Finances
Arrêté concernant la taxe d'exemption du service de sapeur-pompier
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Domaine : Règlement
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
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Domaine : Administration
Demande de crédits supplémentaires
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Domaine : Finances
Réfection partielle du parking du Châtaignier
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Participation communale aux travaux d'amenée du gaz dans le secteur des Planches
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Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis
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Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition 1989 - 1990
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Domaine : Finances
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Domaine : Assainissement
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Remplacement des platanes de l'Allée de l'Eglise
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Subside à la halte-garderie du Mont "Les Mouflets"
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Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction
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Domaine : Finances
Equipement en informatique et achat d'un microscope stéréoscopique pour les écoles
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Domaine : Éducation et petite enfance
Commande d'une œuvre d'art pour le complexe communal de Crétalaison
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Domaine : Culture
Plan général d'affectation. Enquête complémentaire
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Domaine : Urbanisme
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Arrêté d'imposition pour les années 1993-1994
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Domaine : Finances
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Réaménagement de la rue du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Art. 17 de la Loi sur les communes. Nombre des membres du Conseil communal
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Domaine : Législation
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Domaine : Finances
Nouveau règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
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Domaine : Législation
Jours et heures d'ouverture et de fermeture des magasins - Convention intercommunale complémentaire
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Domaine : Collaboration régionale
Demande d'une autorisation générale de plaider
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Domaine : Administration
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Domaine : Bâtiments
Collège du Mottier A - Mise en séparatif du système d'évacuation des eaux
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Domaine : Assainissement
Aménagement de la place du Petit-Mont
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Domaine : Génie civil
Réaménagement du Ruisseau de la Valleyre
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Domaine : Génie civil
Extension de la place de dépôt et d'incinération de Manloud. Création d'un espace de récupération
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Domaine : Gestion des déchets
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Domaine : Finances
Augmentation de l'impôt des non-pompiers
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
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Création d'un chemin public au lieu-dit Bois de l'Hôpital
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Demande de crédit complémentaire pour la création et modification de routes dans la zone affectée
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Elaboration de nouveaux règlements du Conseil communal et de la Municipalité
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Demande de crédit complémentaire Section travaux
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Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous
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Domaine : Finances
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
Organisation de la Municipalité. Nombre de membres pour la Législature 1998 - 2001
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Domaine : Administration
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Eclairage public au chemin du Grand-Pré
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Réaménagement du chemin de la Roche
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Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
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Domaine : Administration
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Domaine : Finances
Statut du personnel de l'Domaine : Administration communale
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Domaine : Administration
Bâtiment de l'Auberge communale. Création d'un logement et rénovation
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RC 501 b, route de Cugy. Réaménagement du secteur Coppoz-Grand-Mont
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Domaine : Génie civil
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Domaine : Finances
Participation au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu
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Domaine : Collaboration régionale
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Domaine : Urbanisme
Bâtiment destiné au Service du feu
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Arrêté d'imposition pour l'année 2001
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Domaine : Finances
Droit de superficie en faveur de la Société de Pétanque du Mont Préavis complémentaire
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Domaine : Urbanisme
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Domaine : Collaboration régionale
Addenda au plan d'extension partiel En Barze
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Domaine : Urbanisme
Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches
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Règlement communal sur les inhumations, les incinérations, les exhumations et le cimetière
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Domaine : Règlement
Arrêté d'imposition pour l'année 2002
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Domaine : Finances
Construction d'un collecteur séparatif entre le chemin du Mottier et le chemin des Corjons
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Domaine : Collaboration régionale
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Éducation et petite enfance
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Domaine : Éducation et petite enfance
Arrêté d'imposition pour l'année 2003
Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics
Domaine : Finances
Implantation de silos au Rionzi
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Domaine : Finances
Collecteur Champ des Merles, route de la Clochatte
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Domaine : Finances
Abornement du chemin du cimetière
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Domaine : Urbanisme
Modification du règlement de police
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Domaine : Règlement
Constitution d'une servitude de passage à pied pour tous véhicules et de canalisation d'égoûts
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Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour 1957 - 1958
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Domaine : Finances
Nouveau plan de zones et règlement du plan d'extension et de la police des constructions
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Domaine : Urbanisme
Concession pour l'alimentation en eau potable de notre commune
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Travaux routiers et collecteurs prévus en 1966. Crédit complémentaire nécessaire de frs 180'000.-
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Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal
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Rapport de la Municipalité sur les comptes 1965
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Modification de limites territoriales
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Arrêté d'imposition pour 1968 et 1969
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