Cote
CH -001760-9 1-A-v.2016.1752
Titre
[Délibérations de la Municipalité et du Conseil]
Date(s)
- 1808 - 1833 (Production)
Niveau de description
Document
Étendue matérielle et support
1 Vol.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
document très abîmé, à manipuler le moins possible. Présence de ruban adhésif
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
AncienneCote
A3
DocuteamCurator
1752