- CH -001760-9 2-2013-06
- Document
- 2013-09-10 - 2013-10-07
Domaine : Finances
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Domaine : Finances
Mise à niveau du système informatique communal
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2013
Domaine : Administration
Règlement communal concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire.
Domaine : Urbanisme
Domaine : Règlement
Liaison entre Crétalaison et Mottier par fibre communale
Comptes communaux de l'exercice 2013
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Finances
Domaine : Urbanisme
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Éducation et petite enfance
Domaine : Finances
Champs-Meunier. Création d'un bassin de rétention et déplacement des canalisations existantes
Révision du Règlement du Conseil communal
Domaine : Règlement
Domaine : Collaboration régionale
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2014
Domaine : Administration
Comptes communaux de l'exercice 2014
Domaine : Finances
Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier
Domaine : Finances
Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D
Rénovation du Mottier B. Demande de crédit d'études de CHF 362'000.--
Domaine : Finances
Journal 2016 - Spécial élections
Rapport de la Municipalité sur la Gestion 2015
Domaine : Administration
Collecteur Rionzi / Maillefer. Mise en conformité du collecteur Rionzi, tronçon aval
Domaine : Finances
Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49
Domaine : Règlement
Carrefour Chemin du Collège - Route de Lausanne (RC 501 B-P)
Révision du Règlement du personnel communal
Domaine : Règlement
Dépense supplémentaire - Fixation du montant maximum
Domaine : Administration
Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers
Domaine : Administration
Demande d'une autorisation générale de plaider
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Nouvelle concession pour la distribution de l'eau
Domaine : Collaboration régionale
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'étude de CHF 515'000.--
Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne
Domaine : Règlement
Domaine : Finances
Plafond d'endettement pour la législature 2016-2021
Domaine : Finances
Remplacement des applications de gestion informatique
Domaine : Finances
Rapport de la Municipalité sur la gestion 2016
Domaine : Administration
Nouvel établissement scolaire primaire au Rionzi. Demande de crédit d'ouvrage de CHF 15'700'000.--
Comptes communaux de l'exercice 2016
Domaine : Finances
Chemin du Mottier - collecteurs et chaussée
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Domaine : Finances
Collecteurs secteur "Etavez". Demande de crédit complémentaire
Rénovation du Centre sportif du Mottier (piscine (bâtiment E) et salle de gymnastique (bâtiment F))
Station de pompage de Budron. Remplacement des installations de pompage. Réfections du bâtiment
Domaine : Finances
Chemin du Rionzi. Elargissement du trottoir sous le pont de l'autoroute
Domaine : Administration
Domaine : Finances
Rémunération de la fonction de secrétaire du Conseil communal
Domaine : Administration
Arrêté d'imposition pour l'année 2019
Domaine : Administration
Domaine : Collaboration régionale