Cote
CH -001760-9 1-HA-v.2016.1614
Titre
[Syndicat d'améliorations foncières]
Date(s)
- 1910 - 1921 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ce dossier était conservé dans le carton mentionné par l'inventaire de 1981 sous la cote "HA Eaux"
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
statuts, procès-verbaux et liquidation
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
AncienneCote
DocuteamCurator
1614