- CH 001827-X (1)-1-J-J
- Pièce
- 1932 - 1933
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance générale
Bureau technique intercommunal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, rapport
Domaines communaux. Vignes cimetière
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Forêt de la Combe de Begnins : reboisement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plan, rapport
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Fait partie de Begnins - Commune
Forêts communales : révision d'aménagement
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, calques
Forêt communale de la Combe : révision de 1932
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de révision et d'aménagement des forêts communales
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'aménagement de la forêt communale de la Combe
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement sur l'exercice de la justice
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement communal sur le repos et la police du dimanche et des jours de fêtes religieuses
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement d'Administration et règlement de police
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour le cantonnier communal
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Cahier des charges pour les concierges de l'Ecole primaire
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges
Règlement sur le service de déneigement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Instructions au sujet de la contribution pour servir en cas de guerre
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour l'exécution des corvées dans la Commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour l'assistance des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement d'organisation du Service du feu
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Cahier des charges pour le concierge de l'église paroissiale
Fait partie de Begnins - Commune
Cahier des charges
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement sur les procédés de réclame
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement communal pour le déblaiement des neiges
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour l'employé communal
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Affiches, placards
Règlement sur l'installation des seigneurs baillis
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement sur le pâturage des chèvres
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Circulaires, lois
Projet de règlement nouveau pour la distribution des bénéfices et des charges de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement pour les concessions d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Règlement d'organisation du Service du feu
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement communal sur les égouts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlements
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlements
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Militaire, police, police du feu, sapeurs-pompiers
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des chevaux à fournir en cas de mobilisation
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Liste
Défense aérienne : préparatifs en temps de paix et conduite à suivre en cas de danger aérien
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Ouvrage militaire au lieu-dit "En Grand Fer"
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Plans
Baraque matériel Comeire (baraque Durisol K)
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Plan
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Correspondance
Sirène d'alarme : installation
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Correspondance, devis
Poste de gendarmerie. Inventaire du matériel et du mobilier (1860), loyer (1951)
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Inventaire
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Installation d'un distributeur à chewing-gum devant l'épicerie
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Correspondance, photographies
Police sanitaire, service de santé
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Registre
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Police du feu : fourniture d'une seringue à incendie
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Correspondance
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Correspondance
Défense incendie des maisons foraines : construction de réservoirs
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Devis, plans
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Correspondance, offres
Police du feu : fourniture d'une pompe à feu
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Correspondance, devis
Installations électriques : contrôles, autorisations
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offres
Instruction publique, paroisse
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Commission scolaire. Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
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Correspondance, demandes d'indemnités pour frais de transport et de pension
Groupement scolaire primaire supérieur, Ecole Ménagère
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Conventions
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Comptes
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Service d'aide familiale du Cercle de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts, budget
Registre de la Commission d'inspection des Ecoles de Begnins
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Rapports d'inspection
Cercle Ménager de Begnins. Procès-verbaux du Comité
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Procès-verbaux
Ecoles et instruction publique
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Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Clinique dentaire du district de Nyon
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Statistiques des contrôles
Instruction publique et Paroisse
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Paroisse. Correspondance sur la sonnerie des cloches
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Correspondance
Registre civique et tableau général des imposés de la Commune
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Listes, tableau
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Election au Conseil national : résultats
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Liste des résultats
Vie civique (Elections, votations)
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Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbal du bureau électoral et de l'assemblée électorale, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Liste des candidats et des résultats, correspondance, carte civique
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