- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72-01-(01)
- Dossier
- 1941 - 1958
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Vaccinations antipoliomyélitiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Listes des enfants vaccinés
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Accueil de la petite enfance, garderies et familles
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Mamans de jour - Familles d'accueil
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, enquête
Mise en application de la Loi sur l’accueil de jour des enfants (LAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupure de presse
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, questionnaires, règlements, charte
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, cahier des charges, contrats, formulaires, règlement, consignes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, devis, rapport, demande d’autorisation, cahiers des charges, contrats, bulletin d’inscription, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Le Vaud - Commune
Service des eaux, sols et assainissement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, études
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement d'application, plans
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, documentation technique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
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Règlement, rapports
Plan des secteurs S de protection des eaux
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Correspondance, plans
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
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Correspondance, devis, schémas
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Captage de la source des Jordils
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, offres, plan
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Inventaire, règlement d'application, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, devis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis municipal, offres/devis, procès-verbaux de chantier, coupure de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan, facture
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport de contrôle
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Autocontrôle de la distribution de l'eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports d'analyses, correspondance
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'analyses
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
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Correspondance
Distribution de son et d’image – Multimédia
Fait partie de Le Vaud - Commune
Télécommunications – téléphone
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, contrat
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans