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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Croissant

Tourisme

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
  • Dossier
  • 1999 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Sirènes

  • CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-03-(03)
  • Dossier
  • 2000 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Conseil Communal

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
  • Dossier
  • 2011 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets

Société de tir

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-03-(03)
  • Dossier
  • 2004 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, programmes des tirs, photographies

Tourisme

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
  • Dossier
  • 1999 - 2014

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Bâtiment Christinet II

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2009 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures

Egouts et collecteurs : entretien

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
  • Dossier
  • 1986 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans

Auberge communale

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 1965 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture

Bâtiment communal Christinet I

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2003 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies

CFF

Routes communales

  • CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
  • Dossier
  • 2006 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, offres, devis, photographies imprimées, coupure de presse, autorisations de fouille

Zoo de La Garenne

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-04-(04)
  • Dossier
  • 2005 - 2015

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, constitution de servitude, rapport pour examen préalable (création d’un trottoir et réaménagement du carrefour route de Mollenson – route du Bois Laurent), plans

Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
  • Dossier
  • 2010 - 2016

    • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, règlements, coupure de presse, photographie, attestation, autorisations, demande d'adhésion, demande d'autorisation, rapport d'analyse, procès-verbaux, plans

Le Vaud - Commune

  • CH 001828-7 A
  • Section
  • 1365-

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1365 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Le Vaud sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1687, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale. Le document le plus ancien remonte au milieu du XIV siècle. Il s’agit d’un acte d’abergement de 1365 qui ne concerne pas directement la Commune. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Le Vaud dès 1819.

Le Vaud - Commune

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