archivescommunales.ch

Notamment convention avec la Régie fédérale des alcools (1990), litige avec des entreprises, acte notarié de division de bien-fonds (1994), projet de servitude

Règlement communal sur la gestion des déchets (copie signée), avec directives n°1 et 3 (originaux signés)

CH 001772-X A-2-0-0-v.2018.1376
Dossier
2012 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement en version imprimée et avec signatures originales (copie signée)

Plan hygiène sécurité environnement (PHSE) Gravière Mont-de-Melley

CH 001772-X A-2-3-2-3-v.2018.1377
Dossier
2013 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Projet de route d'évitement de Daillens

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1379
Dossier
1998 - 2007

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance

Part sociale

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-v.2018.1380
Document
1974 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Stand de tir : transformations

CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2018.1381
Dossier
1994 - 2005

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Contrôle des citernes : rapports de révision

CH 001772-X A-2-3-0-3-1-v.2018.1383
Dossier
1997 - 2009

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment contrôle des citernes de la Régie fédérale des alcools, dont l'entrepôt n'est plus sur le territoire de la commune depuis 1997

Rénovation de l'auberge communale et création d'appartements

CH 001772-X A-2-1-4-1-v.2018.1384
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment plans, plan financier, contrats SIA, concept matériaux et couleurs

Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)

CH 001772-X A-2-3-2-0-v.2018.1386
Dossier
2011 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Cadastre des canalisations, rapports d'état, concept d'évacuation des eaux, assainissement, rapports, plans

Budget 2009

CH 001772-X A-2-1-1-1-v.2018.1387
Dossier
2008 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Avec procès-verbal de la commission des finances

Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le village, chambre de répartition des sources de la Molomba : comptes généraux des travaux

CH 001772-X A-2-1-1-7-1-v.2018.1389
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Station d'Epuration (STEP) de Lussery-Villars : décomptes, travaux

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2018.1390
Dossier
1999 - 2004

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Construction d'un réservoir commun à Daillens et Penthalaz

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2018.1391
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Bâtiment La Boulangerie : transformations

CH 001772-X A-2-1-4-1-v.2018.1396
Dossier
1991 - 1992

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Agrandissement de la surface commerciale, création d'une salle de réunion, création d'une toiture à deux pans sur toit plat existant
Notamment plans, dossier d'enquête, procès-verbaux de chantier

Investissements

CH 001772-X A-2-1-1-4-0-v.2018.1424
Dossier
2009 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Préavis et factures

Visite du préfet

CH 001772-X A-2-0-6-1-v.2018.1429
Dossier
2009 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Pièces comptables travaux publics

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-v.2018.1436
Dossier
2009 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Visite du préfet

CH 001772-X A-2-0-6-1-v.2018.1440
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Investissements

CH 001772-X A-2-1-1-4-0-v.2018.1443
Dossier
2008 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Comptes, grand livre

CH 001772-X A-2-1-1-8-v.2018.1450
Dossier
2008 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Comptes

CH 001772-X A-2-1-1-8-v.2018.1451
Dossier
2008 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment rapport de vérification des comptes

Comptes

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-2-v.2018.1452
Dossier
2009 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Egalement rapport de vérification des comptes

Comptes

CH 001772-X A-2-1-1-7-0-2-v.2018.1453
Dossier
2009 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Salle Jean Villard-Gilles : projet 2

CH 001772-X A-2-1-4-1-1-v.2018.1534
Dossier
1993 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Photographie "Daillens à la fin du XIXe siècle, L'hôpital ou Maison des Pauvres"

CH 001772-X A-2-3-0-v.2018.1535
Dossier
1870 - 1910

Fait partie de Daillens - Fonds publics

3 exemplaires, photographie imprimée

Photomontage montrant vraisemblablement la Régie fédérale des alcools

CH 001772-X A-2-3-0-v.2018.1536
Dossier
1964 - 1966

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Bannière à croix suisse

CH 001772-X A-2-99-1-v.2018.1538
Dossier
1980 - 2010

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plans cadastraux

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1540
Dossier
1999 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan d'extension partiel du village

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1541
Dossier
1981 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1542
Dossier
1860 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan d'abornement correction de la Venoge sur les communes de Daillens, Lussery et Villars-Lussery

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1543
Dossier
1860 - 1904

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Nouvelle route Daillens-Bettens

CH 001772-X A-2-3-0-0-v.2018.1544
Dossier
1800 - 1900

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plans de la salle villageoise

CH 001772-X A-2-1-4-1-1-v.2018.1545
Dossier
1990 - 1999

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plans sur calques, de grand format

Deux channes offertes par François Charlet, Grand Gouverneur, à la commune de Daillens en 1779

CH 001772-X A-2-99-1-v.2018.1546
Dossier
1779 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Sceau de la Municipalité

CH 001772-X A-2-99-1-v.2018.1547
Dossier
1800 - 2000

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Coffre contenant des plombs à sceller avec leur pince, des tampons encreurs, un tampon à cire, des clés anciennes

CH 001772-X A-2-99-1-v.2018.1548
Dossier

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Tampons : bibliothèque de Daillens, "50 gr[ammes]", "100 gr[ammes]"
Tampon à cire : initales "B G"
Contient également une boîte en métal

Plat en étain

CH 001772-X A-2-99-1-v.2018.1549
Dossier
1822 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Deux drapeaux aux armoiries de la Commune, deux drapeaux suisses et un drapeau vaudois

CH 001772-X A-2-99-1-v.2018.1551
Dossier
1900 - 2000

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Deux calices

CH 001772-X A-2-99-1-v.2018.1552
Dossier
1700 - 2000

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plans des réseaux d'eaux claires et usées (cadastre souterrain)

CH 001772-X A-2-3-2-2-v.2019.1555
Dossier
1991 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Naturalisations

CH 001772-X A-2-0-3-v.2019.1565
Dossier
2015 - 2018

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Hôtel de la Balance

CH 001772-X A-2-1-4-7-v.2019.1566
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plans du réseau de distribution d'eau zone du village

CH 001772-X A-2-3-3-1-v.2019.1570
Dossier
2007 - 2012

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Achat et vente d'actions de la Société des Auto-transports du Pied du Jura Vaudois (SAPJV)

CH 001772-X A-2-1-1-2-v.2019.1573
Dossier
1980 - 2019

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville

CH 001772-X A-2-0-7-v.2020.1603
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Notamment synthèse de l'état des lieux Venoge+, projets de budget, rapports, préavis d'intention, projections

Recensement propriétaires de chiens

CH 001772-X A-2-2-0-1-v.2020.1605
Dossier
2007 - 2009

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Règlement du classement communal des arbres

CH 001772-X A-2-0-0-v.2020.1606
Dossier
1986 -

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Gravière du Mont-de-Melley : plateforme de valorisation

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2020.1607
Dossier
2013 - 2017

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Concerne également les communes de Bioley-Orjulaz et Bettens ; rapports hydrogéologiques de surveillance 2016 et 2017, plan Hygiène, Sécurité, Environnement, copies de correspondance concernant un litige, rapports et décision finale (autorisation de construire)

Commune de Daillens : éclairage public

CH 001772-X A-2-3-1-2-v.2020.1608
Dossier
2005 - 2020

Fait partie de Daillens - Fonds publics

Plan

Prononciations pour l'honorable commune de Daillens contre l'honorable commune de Bettens et Charpentiers Vincent, et deux quittances du Receveur de l'arrondissement de Cossonay à la commune de Daillens pour rachat de dîmes et censes

CH 001772-X A-1-E-v.2021.1609
Dossier
1723-1808

Fait partie de Daillens - Fonds publics

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