Pièces annexes au Conseil général
- CH 002030-6 A-(1)-A-A2-A.2.a.5
- Dossier
- 1935 - 1970
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, budgets
Pièces annexes au Conseil général
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, budgets
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès Eysins-Signy-Nyon, dont plusieurs actes touchant la communauté d'Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Anciennes obligations et acquis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance reçue et expédiée
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Actes de décès et permis d'inhumation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces comptables, correspondance
Améliorations foncières. Réunions parcellaires Signy-Grens-Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Assurance mutuelle cantonale contre l'incendie du mobilier, commune d'Eysins, dressé en 1850
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Placards de la République helvétique entre 1798 et 1799
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Création du Monument Juste Olivier célébré à Eysins le 5 octobre 1907
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, programme des festivités
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis, ordres du jour, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Préavis, ordres du jour, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Extraits de procès-verbaux, registre civique, rapports, comptes, préavis, ordres du jour
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces annexes aux séances, votations, élections
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces annexes aux séances, votations, élections
Conseil communal : secrétariat
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Budgets, correspondance, comptes, préavis
Affaires communales : pièces annexes aux séances
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Ordres du jour, correspondance, préavis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Pièces annexes aux séances : ordres du jour, correspondance, préavis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, convention création service intercommunal d’élimination des cadavres animaux pour le district Nyon 1987
Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance Département cantonal des travaux publics
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Correspondance
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
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Correspondance
Correspondance Département cantonal de l’Agriculture
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
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Acte
Centrale suisse d’émission des communes
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Budgets
Rapports de la fiduciaire sur les comptes
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Rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Arrêtés d'imposition
Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Annexe à la servitude foncière parcelle communale No 48
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Plan
Dép TP : CGN, ligne Nyon-St-Cergue- Morez
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Plans
Ligne électrique EOS-CFF Galmiz-Verbois : Tronçon Vaux-sur-Morges – Eysins
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Plans
Domaines et routes : décharge « Creux-du-Chêne »
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : AEB, plans d’exécution et de repérage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : Village d’Eysins, projet d’alignement
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : projet d’alignement
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Plan
Domaines et routes : cimetière
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Domaines et routes : décharges
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans, correspondance
Domaines et routes : adduction d’eau « Au Village »
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : canalisations Grens-Signy
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : réfection traversée village
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : correction traversée village
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Domaines et routes : chemin de la Gare
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : 37 (mutations, plantations…)
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Domaines et routes : autoroute Genève-Lausanne, plan d’alignement des constructions Eysins-Signy
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Domaines et routes : autoroute Genève-Lausanne : syndicat d’améliorations foncières
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Domaines et routes : domaines (terrains communaux)
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Domaines et routes : conduite Chéserex-Eysins
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Domaines et routes : Plan d’extension / limite constructions « Sous le Cor sous Puits »
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Domaines et routes : Grande ceinture de Nyon
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Domaines et routes : parcelle centre village 13625 m2
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Domaines et routes : Commune de Signy : évacuation eaux de surface
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Domaines et routes : Chemins « Sous Cor »
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Domaines et routes : UCAR accès RC11 + arrêt bus
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Domaines et routes : places d’évitement RC11
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : trottoirs « En Bigoudaz »
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : travaux ptt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : limites territoriales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : routes cantonales traversées
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : routes nationales, contrôle des niveaux sonores
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : adduction d’eau « En Pralioux » (Walther)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : défrichement Somo
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : RC11 arrêt du bus Sous-Cor, création trottoirs et agrandissement chemin
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : réfection de la chaussée, assainissement des eaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : aménagement route carrefour « Longemalle »
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : réfection de chaussée Rue principale du village
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : domaines communaux (fermage + bourse des pauvres)
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Domaines et routes : signalisation des chemins AF
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Domaines et routes : lignes 380/132 kv EOS CFF
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Domaines et routes : doc isolés (plans) : plan directeurs des égouts
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Plans, plan directeur
Domaines et routes : arrêts de bus
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Domaines et routes : égouts publics 1912
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Domaines et routes : contour Perron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : itinéraires cyclo-tourisme
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : promesse de vente le Molard
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : recours Somo Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : démolition bâtiment Loup, routete de Nyon-Divonne
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Domaines et routes : garage pour 2 voitures, Oches
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Domaines et routes : CFF Nyon-St-Cergue rénovation
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Domaines et routes : Routes cantonales traversées
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Domaines et routes : Correction limite territoriale Arnex-Eysins-Borex
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Domaines et routes : Route cantonale No 4 Tannay-Eysins
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Domaines et routes : Route de Signy
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Domaines et routes : Route du Petit-Eysins
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