- CH 002149-3 A-(1)-G2-B-B.21.g
- Dossier
- 1714 - 1746
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Affiches anciennes : lois et décrets
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Directives
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Procès-verbaux, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes d'origines
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes
Finances : obligations et cédules
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Obligations, cédules
Affiches anciennes : lois et décrets
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Directives
Dossiers communaux, domaines : Islettaz et barrage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, mémoires
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes notariés, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes notariés, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : concessions diverses de droits et recherche d'eau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage de l'eau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Conventions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Convention, concession
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Soumission, plan
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : couvert de fontaine
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, devis, plans
Collège : ancien bâtiment, transformation, maison de l'école
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, procès-verbal, devis
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement d'un tronçon de rue publique à Penthalaz
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, tableaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Conventions, extrait d'ordonnance
Dossiers communaux, eaux et égouts : adductions d'eau au village
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, comptes
Dossiers communaux, canaux, marais, ponts : projet d'endiguement d'un tronçon de la Venoge
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, comptes, correspondance, décompte, devis, bail
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Tableau, devis, plans
Dossiers communaux, services publics divers : postes, éclairage et électrique, concessions
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableaux, concessions, formulaire
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes d'origines
Dossiers communaux, services publics divers : fourniture d'une pompe à feu
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Devis, convention, plan, prospectus
Dossiers communaux : poids public
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Plans
Dossiers communaux, chemins : projet d'abornement du chemin du Plan Bois
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, tableau
Dossiers communaux, routes : correction d'un chemin public au lieu dit Dessous-la-Ville
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plan, tableau
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisation ancien Chevalier, Gare
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Correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : égouts dans la Venoge, concession
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, plans, projet
Dossiers communaux, domaines : aménagement des forêts communales
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, tableau
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Bois de Riez
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance, rapport
Dossiers communaux, routes : projet d'alignement du Chemin de la Vuy
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance, tableaux
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance, décomptes, feuilles d'enquête
Entretien du temple : chauffage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, devis, factures, plans, offres
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau sous-pression
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Décompte, correspondance, comptes
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin du Temple
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, tableau, devis, décompte
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagement de la Rue du Coin et du Cheminet
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, cahier des charges, factures, plans, devis
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Arrêtés
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements de la Route Cantonale (RC) n°311
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Plans, facture
Dossiers communaux, eaux et égouts : canalisations quartier Grands-Moulins-Vallezard
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, devis, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, soumissions, devis, cahier des charges, conditions, plans
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Néant
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Tableaux, formulaires
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, plans, contrat, procès-verbal, convention
Dossiers communaux, chemins : travaux de réfection du chemin des Barges
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, devis, plan, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Soumissions, plans, cahier des charges, tableau, factures
Règlements du service des eaux
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Règlements
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Actes
Dossiers communaux : laiterie, four
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Plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, rapports
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Conventions
Dossiers communaux, services publics divers : téléphones
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Plans
Aménagement d'un poste de secours au village de Penthalaz
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Plans, correspondance
Démolition et reconstruction du porche du temple
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Devis, plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, devis, factures, plan
Dossiers communaux, eaux et égouts : pompage, réseau d'eau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Feuille d'enquête, rapports, plans, photographies, liste
Dossiers communaux, eaux et égouts : dossier de correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, factures, correspondance, étude de réseau de distribution d'eau
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Cahier des charges, listes
Dossiers communaux : local communal, boxes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis
Dossiers communaux, eaux et égouts : eau au lieu-dit "l'Alouette"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, rapport
Aménagement d'un hangar pour le service du feu au lieu-dit "Sus la Vuy"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Rapport, devis, plans
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Plans, correspondance, devis
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Actes
Société de tir "Aux armes de guerre"
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Procès-verbaux, règlements, comptes, registre des tirs, correspondance
Dossiers communaux, eaux et égouts : amélioration du réseau d'eau
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Comptes, factures
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, décomptes
Dossiers communaux, eaux et égouts : amenée d'eau potable au bâtiment BONZON, sis "En Fleuret"
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Correspondance, plans
Dossiers communaux, eaux et égouts : captage "Entre deux Egues" et concession d'eau
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Correspondance
Dossiers communaux, chemins : projet de réfection du chemin de la Poste
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Plans
Demande d'autorisation d'adoption formulée par les époux BORGEAUD
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Correspondance
Entretien du temple : travaux d'aménagement de la terrasse, construction de locaux et des murs
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Correspondance, factures, devis, plans
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Devis
Construction d'un édicule et extension du réseau "Sus le Pont"
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Factures
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, décomptes, devis, plans, soumissions
Dossiers communaux, domaines : projet de construction d'un stand de tir au lieu dit Au tirage
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, factures, plan, soumissions, devis
Office cantonal de contrôle des habitants et de police des étrangers
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Correspondance, formulaires, assurances d'autorisation d'entrée, bordereaux, avis de départ et d'arrivée, notification de l'octroi d'un permis de séjour, d'établissement ou de tolérance, instructions
Dossiers communaux, services publics divers : service du feu, extension des hydrants
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Etudes, factures, avis d'enquête, projet d'extension, correspondance, convention
Construction d'un hangar-local du feu au lieu-dit "Sus le Pont"
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, tableau, plan
Dossiers communaux, services publics divers : funiculaire Cossonay Gare-Ville
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Extraits de procès-verbaux, listes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Notice explicative, plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Entretien du temple : dégâts engendrés par la foudre, garantie pour l'harmonium de l'église
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Correspondance, certificat
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, correspondance, cahier des charges, soumission, tableau, devis
Dossiers communaux, routes : projet de réfection et d'aménagements des rues du village
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Factures, plans, devis
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Autorisation, correspondance, coupures de presse, acte de bourgeoisie
Construction de la salle communale
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Devis, factures, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans, croquis, correspondance
Cadastres, plans, limites : enquêtes privées et diverses, anciennes
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Notice explicative, plans, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance
Fait partie de Archives communales de Penthalaz
Plans d'enquête et de situation, correspondance