[Une pièce d'un parchemin sans date]
- CH 001772-X A-1-E-v.1997.0479
- File
- 1500 - 1700
Part of Daillens - Fonds publics
[Une pièce d'un parchemin sans date]
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Lettre/document signé par Jean Callier
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Litiges sur des droits de passage
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Litige entre la commune, la Dame et le seigneur de Daillens à propos de droits de passage sur leurs terres. (résumé p.15-16)
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Abergement passé par la commune
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Abergement signé Jehan Caillier (double)
Mandats baillival pour tenir à clos les bois de la commune
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Comptes de la Bourse des pauvres
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contient arbre généalogique de la famille Cailler 1890
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Pour : LL.EE. de Berne
A cause de : La seigneurie de Daillens, tenue par noble et vertueux Jean-François Paschoud, moderne seigneur de Daillens
Par : Divers particuliers
Rière : La seigneurie de Daillens
Commissaire : (Jean-)F(rançois) Crud, bourgeois de Grancy, notaire
Remarques : Répertoire des noms de lieux et de personnes en tête du volume
La première page est placée à la fin de l'index, avec le sommaire des censes
Description des droits et privilèges dudit Paschoud
Reliure en fort mauvais état
Renvois à un plan visuel
Rentier pour l'Abbaye de Daillens
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Litige entre Daillens et Bettens
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Deux channes offertes par François Charlet, Grand Gouverneur, à la commune de Daillens en 1779
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Litige entre la communauté de Daillens et le seigneur dudit lieu
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Litige entre la communauté de Daillens et le Seigneur dudit lieu
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Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité qui concernent plus spécialement les conventions signées avec des tiers.
En tête-bêche:
Rôle des communiers,
Règlements et serments des gouverneurs, communiers et messeillers entre juillet 1798 et septembre 1799,
Amodiation du droit de vendange et amodiation du droit de cabaret.
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
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Inventaire des créances et avoir de la bourse des pauvres de Daillens, 12 pages
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Nouvelle route Daillens-Bettens
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Rentier pour l'Abbaye de l'Union
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Comptes de la Bourse des Pauvres
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Plans de Daillens, signé Abram Berney (second et troisième exemplaires)
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Procès-verbaux du Conseil Général
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Correspondances, actes, conventions
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Litige entre la Municipalité de Daillens et le jeune Auguste Frédéric Mevret dit Besson
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Journal des livrances et recettes des boursiers
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Registre des secours (comptes)
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Commission d'inspection des écoles
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Procès-verbaux (1 registre, 1864-1961). Correspondance diverse (1 enveloppe, 1866-1958).
Jouissances des terrains communs accordées aux pauvres par charité
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Réfections successives des routes et places du village
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Part of Daillens - Fonds privés
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Correspondance diverse, notamment: aide sociale, constat de police, Asile du Jura, affaires de faillites. Rapports du garde champêtre, inventaires de biens, comptes, tableaux de répartition des dixièmes, acte de vente d'une parcelle.
Rapport du garde champêtre, extrait de jugement de divorce, armoiries de Daillens, travaux publics, arrêté d'imposition, actes d'origine.
Ces fourres contiennent souvent des pièces probatoires parmi de nombreuses circulaires.
Comptes de la Bourse des pauvres
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Part of Daillens - Fonds privés
Registre verbal pour les assemblées électorales de la commune
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Comprend également de la correspondance avec le canton concernant un enfant naturel, la délivrance d'un acte d'origine et l'affichage public sur papier timbré
Registre des actes d'origine délivrés
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Statistiques agricoles, brouillons
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Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens
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Plan d'abornement correction de la Venoge sur les communes de Daillens, Lussery et Villars-Lussery
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Plans d'abornement des routes cantonales dressés par Raymond Lorbey
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Photographie "Daillens à la fin du XIXe siècle, L'hôpital ou Maison des Pauvres"
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3 exemplaires, photographie imprimée
Registre des assemblées générales de la commune
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Notammen affiche concernant le poids public de Daillens et ses tarifs et documentation (Almanach du Messager boiteux, L'Estafette, Instruction sur le remplacement des munitions...) portant les tampons d'un géomètre et d'un hôtel de Daillens
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Plan cadastral du territoire de Daillens
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Plans de Daillens, signés Frédéric Savioz (second exemplaire)
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Correspondance, actes, conventions
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Reproductions (6) grand format (folio) de photographies (quelques unes sont des cartes postales fin 19e-début 20e, d'autres des photographies des années 1980-1990) des maisons du village
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Mises des charges communales, voiturage, entretien de la fontaine, sonnage des cloches
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Comptes de la Bourse des pauvres
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Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
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Etat et compte des chemins de dévestiture
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Réservoir, captage et distribution d'eau
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Deux drapeaux aux armoiries de la Commune, deux drapeaux suisses et un drapeau vaudois
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Plans de classements (avant 2013)
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Procès-verbal de la reconnaissance des limites territoriales entre Bournens et Daillens
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Reconnaissance des limites territoriales entre Oulens et Daillens
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