Showing 742 results
Archival descriptionRèglement
Règlement
Vaches vendues
Vaches vendues
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbaux des assemblées
Manifestations
Manifestations
Rapports d'activté
Rapports d'activté
Cinq tableaux de Louis Henri Monnard
Cinq tableaux de Louis Henri Monnard
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil puis de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil général
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Rapports et correspondance
Rapports et correspondance
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Rapports et préavis de la Municipalité / budget
Prononciations pour l'honorable commune de Daillens contre l'honorable commune de Bettens et Charpentiers Vincent, et deux quittances du Receveur de l'arrondissement de Cossonay à la commune de Daillens pour rachat de dîmes et censes
Prononciations pour l'honorable commune de Daillens contre l'honorable commune de Bettens et Charpentiers Vincent, et deux quittances du Receveur de l'arrondissement de Cossonay à la commune de Daillens pour rachat de dîmes et censes
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Rentier de la commune
Rentier de la commune
Journal des livrances et recettes des boursiers
Journal des livrances et recettes des boursiers
Impôts
Impôts
Autorisation pour le bilan
Autorisation pour le bilan
Bâtiments [pièces comptables]
Bâtiments [pièces comptables]
STEP
STEP
Comptes de la Bourse des pauvres
Comptes de la Bourse des pauvres
Procès-verbaux de la commission d'assistance
Procès-verbaux de la commission d'assistance
Legs à la bourse des pauvres
Legs à la bourse des pauvres
Caisse pensions intercommunale
Caisse pensions intercommunale
Assurance incendie (ECA)
Assurance incendie (ECA)
Plan cadastral du territoire de Daillens
Plan cadastral du territoire de Daillens
Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
Répartitions des frais de mise en vigueur du plan
Cadastres et répertoire
Cadastres et répertoire
Amélioration foncière : secteur forestier, agricole, répartition des frais, liste des propriétaires, cadastres correspondance
Amélioration foncière : secteur forestier, agricole, répartition des frais, liste des propriétaires, cadastres correspondance
Etat et compte des chemins de dévestiture
Etat et compte des chemins de dévestiture
Notes et devis
Notes et devis
Plan d'autoroute Lausanne - Berne
Plan d'autoroute Lausanne - Berne
Plan de situation de l'autoroute N1
Plan de situation de l'autoroute N1
Etang oxydation / contrat Rosset
Etang oxydation / contrat Rosset
Abonnement au Service des eaux
Abonnement au Service des eaux
Dossiers relatifs aux PTT, à l'électricité, aux eaux et aux égouts
Dossiers relatifs aux PTT, à l'électricité, aux eaux et aux égouts
Réservoir, captage et distribution d'eau
Réservoir, captage et distribution d'eau
Adduction d'eau
Adduction d'eau
Cahier sanitaire des eaux
Cahier sanitaire des eaux
Plans pour enquête (anciens plans privés)
Plans pour enquête (anciens plans privés)
Réquisition pour le registre foncier mention de précarité
Réquisition pour le registre foncier mention de précarité
Mises
Mises
Mises
Mises
Mises de bois et de prés
Mises de bois et de prés
Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
Procès-verbaux des martelages et mises de bois de la commune
Acte de vente entre Etat de vaud et commune de Daillens, parcelle n° 234
Acte de vente entre Etat de vaud et commune de Daillens, parcelle n° 234
Règlements de la police
Règlements de la police
Conditions d'engagement et contrat avec l'employé communal permanent
Conditions d'engagement et contrat avec l'employé communal permanent
Registre des assemblées générales de la commune
Registre des assemblées générales de la commune
Registre civique
Registre civique
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes et les hommes étrangers, domiciliés depuis 2 ans dans la paroisse
Registre électoral ecclésiastique pour les femmes et les hommes étrangers, domiciliés depuis 2 ans dans la paroisse
Etat civil, statistiques
Etat civil, statistiques
Fiches et formulaires du contrôle des habitants
Fiches et formulaires du contrôle des habitants
Registre des décès
Registre des décès
Copie exacte des baptêmes des enfants de la commune de Daillens, faite par le Ministre Marc Louis Samuel Mellet, pasteur à Daillens; En tête-bêche Registre mortuaire pour la commune de Daillens copié exactement sur les livres par le pasteur Mellet
Copie exacte des baptêmes des enfants de la commune de Daillens, faite par le Ministre Marc Louis Samuel Mellet, pasteur à Daillens; En tête-bêche Registre mortuaire pour la commune de Daillens copié exactement sur les livres par le pasteur Mellet
Copies des naissances et baptêmes de la commune En tête-bêche, on trouve une copie des actes de décès, pour la même période
Copies des naissances et baptêmes de la commune En tête-bêche, on trouve une copie des actes de décès, pour la même période
Registre des vaccinations
Registre des vaccinations
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Constations de décès, Certificats d'inscription de décès, Procès-verbaux d'incinération, Laissez-passer (en vue d'inhumation)
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
Désignation de naissance, de divorces, de reprise droit de cité et de décès de personnes domiciliées
Registre des commerçants établis à Daillens
Registre des commerçants établis à Daillens
Litige entre François Samuel Coeytaux, au Moulin-Dessus soit sur la côte de Daillens, contre les frères Louis, Jules et Emile, fils de feu Pierre Daniel Roulin
Litige entre François Samuel Coeytaux, au Moulin-Dessus soit sur la côte de Daillens, contre les frères Louis, Jules et Emile, fils de feu Pierre Daniel Roulin
Affaire [nom confidentiel]
Affaire [nom confidentiel]
Tribunal civil / Préfecture
Tribunal civil / Préfecture
Succession Delacuisine
Succession Delacuisine
Contenu de la boule du Coq
Contenu de la boule du Coq
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets (original et copies signées), avec avenant
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal du plan partiel d'affectation "Les Montets" (original signé)
Règlement communal sur la gestion des déchets (copie signée), avec directives n°1 et 3 (originaux signés)
Règlement communal sur la gestion des déchets (copie signée), avec directives n°1 et 3 (originaux signés)
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Liste des membres
Liste des membres
Conseil général : contrôle d'appel
Conseil général : contrôle d'appel
Commission du feu
Commission du feu
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Conventions
Conventions
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
Naturalisations
Naturalisations
Visite du préfet
Visite du préfet
Visite du préfet
Visite du préfet
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Projet de fusion avec Lussery-Villars, Mex, Penthaz, Penthalaz et Vufflens-la-Ville
Budgets
Budgets
Investissements
Investissements
Investissements
Investissements
Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le village, chambre de répartition des sources de la Molomba : comptes généraux des travaux
Remplacement de la conduite maîtresse entre le réservoir de Montjoux et le village, chambre de répartition des sources de la Molomba : comptes généraux des travaux
Conduites d'eau et réservoir : investissement commun avec Penthalaz
Conduites d'eau et réservoir : investissement commun avec Penthalaz
Investissement conduite d'eau route de Penthaz/Route de Cossonay-gare
Investissement conduite d'eau route de Penthaz/Route de Cossonay-gare
Investissements
Investissements
Comptes
Comptes
Ventilation
Ventilation
Sanitaires (cuisine, bar)
Sanitaires (cuisine, bar)
Results 1 to 100 of 742